Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
EHPAD DU BEQUET
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 02/07/2018
Negociation annuelle d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 23/05/2019
Accord du 22 mai 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 26/06/2019
Négociation annuelle 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 31/07/2019
Accord d'entreprise du 20/06/19 négociation annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 30/01/2020
Fonctionnement et attributions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 14/10/2022
Accord Mesures salariales
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD DU BEQUET 24/10/2022
Avenant à l'accord du 14/10/22
AVENANT
EHPAD FONDATION DU PARMELAN
Accord d'entreprise EHPAD FONDATION DU PARMELAN 19/10/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
EHPAD FOYER NOTRE DAME
Accord d'entreprise EHPAD FOYER NOTRE DAME 26/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES AU SEIN DE L’ASSOCIATION « FOYER NOTRE-DAME »
ACCORD
EHPAD FRANCOISE D'ANDIGNE
Accord d'entreprise EHPAD FRANCOISE D'ANDIGNE 04/12/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
EHPAD HENRY DUNANT CAEN
Accord d'entreprise EHPAD HENRY DUNANT CAEN 07/11/2023
LA DURÉE INDÉTERMINÉE RELATIF A LA DURÉE MAXIMALE & A L’AMPLITUDE QUOTIDIENNE DES AIDES SOIGNANTES & AIDES DE VIE
ACCORD
EHPAD JACQUES DUMAS
Accord d'entreprise EHPAD JACQUES DUMAS 03/06/2021
ACCORD relatif AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD JACQUES DUMAS 11/10/2021
AVENANT N°1 A L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF ARTT du 29/10/1999
AVENANT
EHPAD JACQUES DUMAS ASSOCIATION LES BRYERES
Accord d'entreprise EHPAD JACQUES DUMAS ASSOCIATION LES BRYERES 23/08/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT
EHPAD L'OUSTAOU
Accord d'entreprise EHPAD L'OUSTAOU 26/05/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA GESTION DES ASTREINTES
ACCORD
EHPAD LA MADELEINE
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS LIES AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE 15/11/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 OCTOBRE 2003
AVENANT
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX RÉFÉRENTS DE PROXIMITÉ
ACCORD
EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE 21/07/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 16/08/2021
ACCORD COLLECTIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 08/08/2022
ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR 2
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 01/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD
EHPAD La Bucaille
Accord d'entreprise EHPAD La Bucaille 24/11/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
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