Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise EHPAD 29/05/2020
accord portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD 23/02/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD ASSOCIATION L'ACCUEIL MAISON DE RETRAITE 25/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DES RELATIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BASTIDE DU MONT VINOBRES 07/09/2023
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BELFONTAINE 15/12/2022
Accord portant sur l’aménagement du temps de travail au sein de l’Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Belfontaine
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 21/10/2020
ACCORD RELATIF A LA REVISION DES MODALITE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 25/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 10/11/2021
ACCORD RELATIF A LA REVISION DES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 08/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 10/12/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 08/12/2021
Accord collectif en faveur de l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD BETHESDA ARC EN CIEL 15/12/2022
Congés ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 01/02/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 24/01/2022
UN AVENANT N°1 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION PAR L’EMPLOYEUR DES ARRETS DE TRAVAIL DU 23 AVRIL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 24/01/2022
UN AVENANT N° 1 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 18/12/2020 RELATIF AU VERSEMENT DE L’INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE POUR LES PERSONNELS DES EHPAD
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 30/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 30/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 30/01/2023
Un accord collectif relatif à l'égalité professionnelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHARLES MARGUERITE 08/09/2023
UN ACORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD CHATEAU DE CRESSE 30/10/2025
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD DESIRE DELATTRE 18/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES TECHNIQUES ET DIRECTION
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD de la Rose des Vents 10/11/2023
Régime de Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD de la Rose des Vents 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD de la Rose des Vents 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD de la Rose des Vents 10/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA ROSE DES VENTS
ACCORD