Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
EURL Les Océanides
Accord d'entreprise EURL Les Océanides 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise EURL Les Océanides 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
ACCORD
Accord d'entreprise EURL Les Océanides 10/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU « REGIME DE PREVOYANCE »
ACCORD
Accord d'entreprise EURL Les Océanides 21/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME « FRAIS DE SANTE »
AVENANT
EVRE & DIVATTE
Accord d'entreprise EVRE & DIVATTE 17/04/2025
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EVRE & DIVATTE 17/04/2025
Accord relatif à la prime flex
ACCORD
Accord d'entreprise EVRE & DIVATTE 02/09/2025
Accord relatif au passage à une durée quotidienne de travail à 11h40mn de travail effectif
ACCORD
FAVOLS SANTE
Accord d'entreprise FAVOLS SANTE 28/04/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION PORTANT SUR LES CONDITIONS D'INTEGRATION AU SEIN DE LA SOCIETE FAVOLS SANTE DU PERSONNEL TRANSFERE DE L'ENTREPRISE BIOMEGA HYGIENE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVOLS SANTE 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE FAVOLS SANTE
ACCORD
FILLES DE LA CROIX - ACCUEIL
Accord d'entreprise FILLES DE LA CROIX - ACCUEIL 15/07/2025
Accord d'entreprise simplifié - Annualisation du temps de travail
ACCORD
FLORALYS RESIDENCES
Accord d'entreprise FLORALYS RESIDENCES 17/04/2024
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2024 Négociation sur la gestion des emplois et les parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FLORALYS RESIDENCES 02/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD
FLOREA AGDE
Accord d'entreprise FLOREA AGDE 06/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
FONDATION
Accord d'entreprise FONDATION 30/05/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA REPRISE DE L’ACTIVITE DE RESTAURATION DE L’ENTREPRISE VILTAREST Par La Fondation Saint Augustin
ACCORD
FONDATION CEMAVIE
Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 07/08/2026
Procès-verbal d'accord partiel NAO 2026
ACCORD
FONDATION COGNACQ JAY
Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF D’ÉTABLISSEMENT Sur le temps de travail Au sein de l'EHPAD sis à Rueil Malmaison
ACCORD
FONDATION COGNACQ-JAY EHPAD
Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ-JAY EHPAD 07/11/2019
ACCORD COLLECTIF RECTIFICATIF DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'EHPAD SIS A RUEIL MALMAISON
AVENANT
FONDATION DE GRAMMONT
Accord d'entreprise FONDATION DE GRAMMONT 20/12/2023
ACCORD RELATIF A L’AUGMENTATION DE LA DUREE DES JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
FONDATION DE LA MISERICORDE
Accord d'entreprise FONDATION DE LA MISERICORDE 17/01/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FONDATION DE ROTHSCHILD
Accord d'entreprise FONDATION DE ROTHSCHILD 14/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AIDES-SOIGNANTS, DES ACCOMPAGNANTS EDUCATIFS ET SOCIAUX (AIDES MEDICO-PSYCHOLOGIQUES ET DES AUXILIAIRES DE VIE SOCIALE)
ACCORD
FONDATION DU PARMELAN
Accord d'entreprise FONDATION DU PARMELAN 14/10/2020
Accord relatif au cadre de référence pour le décompte de la durée du travail semaine civile - semaine calendaire
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DU PARMELAN 06/04/2021
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DU PARMELAN 19/10/2022
MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DU PARMELAN 08/01/2025
NAO 2025
ACCORD
familisante
Accord d'entreprise familisante 21/12/2018
Accord relatif a la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle au sein de la SAS familisante
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas