Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 08/07/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 13/01/2026
Avenant complémentaire à l’accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social et économique central au sein de l’Association Habitat Humanisme SOIN du 02 avril 2019.
AVENANT

Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE 13/02/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HORIZON BLEU 03/07/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE DE PREVILLE 20/12/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise de révision relatif à l'aménagement et à l'organisation des temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPICE DE PREVILLE 03/06/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 13/01/2017 de révision relatif à l'aménagement et à l'organisation des temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPICE DE PREVILLE 03/09/2025
Accord relatif à l'organisation générale du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 08/10/2019
ACCORD SUR JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 21/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 21/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 14/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 14/10/2021
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 02/11/2022
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE SAINT JOSEPH 02/11/2022
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPICE ST JOSEPH 25/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 26/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 14/06/2019
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 12/06/2019
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 30/04/2020
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 31/08/2021
Un Protocole d'Accord Pré-électoral relatif aux Elections Partielles du Comité Social et Economique de l'établissement de Tinténiac
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 21/05/2024
prime decentralisée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 20/06/2024
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 22/01/2025
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 14/05/2025
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin 19/12/2025
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'association Habitat et Humanisme Soin
ACCORD