Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ISATIS
Accord d'entreprise ISATIS 12/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ISATIS 2026
ACCORD
ISATIS (Droit syndical et représentant du personnel)
Accord d'entreprise ISATIS (Droit syndical et représentant du personnel) 26/05/2025
ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUE AU SEIN D’ISATIS
ACCORD
Accord d'entreprise ISATIS (Droit syndical et représentant du personnel) 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE REGIME COLLECTIF REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD
ISATIS (NAO 2024-2025)
Accord d'entreprise ISATIS (NAO 2024-2025) 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ISATIS 2024
ACCORD
ISATIS Ass.
Accord d'entreprise ISATIS Ass. 07/11/2023
Un Accord de Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD
JACQUES PREVERT
Accord d'entreprise JACQUES PREVERT 04/02/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
JAPA JEUNES AMIS PERSONN AGEES
Accord d'entreprise JAPA JEUNES AMIS PERSONN AGEES 26/08/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
JARDINS DU LOING
Accord d'entreprise JARDINS DU LOING 30/10/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif a l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
JDA NOGENT LE PHAYE
Accord d'entreprise JDA NOGENT LE PHAYE 30/04/2021
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise JDA NOGENT LE PHAYE 14/12/2021
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise JDA NOGENT LE PHAYE 17/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise JDA NOGENT LE PHAYE 17/12/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
JEANNE DE VALOIS
Accord d'entreprise JEANNE DE VALOIS 18/11/2021
Procès verbal d'accord partiel - Négociation annuelle obligatoire 2019 pour l'année 2020
ACCORD
KORIAN
Accord d'entreprise KORIAN 16/04/2018
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE RELOCALISATION DE KORIAN LES ACACIAS SUR LE SITE DE CHATILLON
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 09/07/2018
ACCORD N.A.O. 2018 - U.E.S. KORIAN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 25/01/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE KORIAN FRANCE - 2019
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 29/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN AU SEIN DU GROUPE KORIAN
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 10/11/2020
ACCORD N.A.O. 2020 - U.E.S. KORIAN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 10/07/2020
ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS DE KORIAN NAPOLEON
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 08/12/2020
ACCORD UES KORIAN FRANCE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD
Accord d'entreprise KORIAN 01/07/2021
ACCORD UES KORIAN FRANCE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
KREMLIN-BICETRE (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord)
Accord d'entreprise KREMLIN-BICETRE (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 02/12/2024
Un Accord d'Entreprise portant sur la Durée, l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
KREMLIN-BICETRE (NAO 2022)
Accord d'entreprise KREMLIN-BICETRE (NAO 2022) 19/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
L OMBRIERE
Accord d'entreprise L OMBRIERE 29/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
L OUSTAL D EN THIBAUD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 10/09/2019
Negociation annuelle Obligatoire
ACCORD
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