Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
L'OUSTAL D'EN THIBAUD
Accord d'entreprise L'OUSTAL D'EN THIBAUD 30/06/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L'OUSTAL D'EN THIBAUD 30/01/2024
dispositions internes pour les droits du travail des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise L'OUSTAL D'EN THIBAUD 19/11/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
L'OUSTAL DE MIREILLE
Accord d'entreprise L'OUSTAL DE MIREILLE 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LA BARILLIERE
Accord d'entreprise LA BARILLIERE 17/05/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD
LA BASTIDE DU BAOU
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU BAOU 20/12/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'implication aux soins
ACCORD
LA BASTIDE DU LUBERON
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU LUBERON 29/05/2020
prime exceptionnelle de pouvoir d achat dont la prime COVID19 29/05/2020 - 31/12/2020
ACCORD
LA BASTIDE DU MONT VINOBRE
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU MONT VINOBRE 21/06/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU MONT VINOBRE 19/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA BASTIDE DU MONT VINOBRE 08/04/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE
Accord d'entreprise LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE 16/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE 12/11/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
LA BOISERAIE
Accord d'entreprise LA BOISERAIE 30/10/2023
Negociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOISERAIE 30/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
LA BOUCONNE
Accord d'entreprise LA BOUCONNE 03/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOUCONNE 06/03/2026
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA BUISSONNIERE
Accord d'entreprise LA BUISSONNIERE 27/06/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques vacances
AVENANT
Accord d'entreprise LA BUISSONNIERE 27/01/2025
accord cheque vacances
ACCORD
Accord d'entreprise LA BUISSONNIERE 19/05/2025
accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LA BUISSONNIERE 05/02/2026
accord relatif a la mise en place des cheques vacances
ACCORD
LA CADIERE
Accord d'entreprise LA CADIERE 19/11/2018
Avenant à l’accord d’entreprise du 28/11/2017 concernant la mise en place d’une Prime semestrielle
ACCORD
Accord d'entreprise LA CADIERE 16/12/2019
Avenant à l’accord d’entreprise du 06/11/2017 concernant la mise en place d’une Prime de cooptation
AVENANT
Accord d'entreprise LA CADIERE 30/12/2019
Avenant à l’accord d’entreprise du 28/11/2017 concernant la mise en place d’une Prime semestrielle
AVENANT
La Cadiere
Accord d'entreprise La Cadiere 16/07/2020
Accord participation mutuelle
ACCORD
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