Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 04/05/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 27/05/2025
NAO 2025
ACCORD
LA MAISON DES AURES
Accord d'entreprise LA MAISON DES AURES 27/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement des heures de repos compensateur
ACCORD
LA MAISON DES PARENTS
Accord d'entreprise LA MAISON DES PARENTS 29/11/2018
Egalité professionnelle hommes/femmes et droit à la déconnexion
ACCORD
LA MAISON DU LERTZBACH
Accord d'entreprise LA MAISON DU LERTZBACH 01/07/2019
Accord collectif de travail relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU LERTZBACH 01/07/2019
Accord relatif à la base de données économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU LERTZBACH 01/07/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 7/11/2018
AVENANT
LA MAISON DU PAYS DE COUSOLRE
Accord d'entreprise LA MAISON DU PAYS DE COUSOLRE 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU PAYS DE COUSOLRE 07/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU PAYS DE COUSOLRE 07/05/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DU PAYS DE LIART
Accord d'entreprise LA MAISON DU PAYS DE LIART 30/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU PAYS DE LIART 30/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON ENSOLEILLEE D'ABEILHAN
Accord d'entreprise LA MAISON ENSOLEILLEE D'ABEILHAN 05/07/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON ENSOLEILLEE D'ABEILHAN 01/08/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA MAISON PAISIBLE
Accord d'entreprise LA MAISON PAISIBLE 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF DE NAO
ACCORD
LA MISERICORDE
Accord d'entreprise LA MISERICORDE 14/01/2020
Plan d'action en faveur de l'égalité homme/femme
ACCORD
Accord d'entreprise LA MISERICORDE 03/02/2020
Accord 2020 relatif à l'abandon de congés supplémentaires pour fractionnement
ACCORD
Accord d'entreprise LA MISERICORDE 12/02/2020
Accord 2020 Cooptation
ACCORD
Accord d'entreprise LA MISERICORDE 14/01/2020
Accord 2020 sur la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise LA MISERICORDE 24/07/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
LA NOUVELLE ELVODY
Accord d'entreprise LA NOUVELLE ELVODY 03/06/2026
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
LA NOUVELLE MADRAGUE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE MADRAGUE 17/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE MADRAGUE 06/03/2026
accord collectif d'entreprise portant sur la duree et l'amenagement du temps de travail
ACCORD
LA NOUVELLE RESIDENCE DE BEURRE
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE DE BEURRE 27/03/2025
L'accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE DE BEURRE 19/03/2026
L'Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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