Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
LA FONDATION DE PLOUESCAT
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 20/12/2024
Accord Collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 20/12/2024
Avenant n°5 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail di 31 juin 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 14/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 30/06/2026
NAO 2026
ACCORD
LA FRATERNELLE QUINOCEENNE
Accord d'entreprise LA FRATERNELLE QUINOCEENNE 28/08/2018
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA FRATERNELLE QUINOCEENNE 28/08/2018
durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA FRATERNELLE QUINOCEENNE 15/12/2022
Accord relatif au périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA FRATERNELLE QUINOCEENNE 09/02/2024
Accord collectif relatif aux astreintes de direction
ACCORD
LA LOUHANNAISE
Accord d'entreprise LA LOUHANNAISE 22/12/2025
ACCORD ENTREPRISE SUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DE JEANNE
Accord d'entreprise LA MAISON DE JEANNE 22/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE JEANNE 17/06/2024
Accord collectif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE JEANNE 09/03/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA MAISON DE L AIDE A LA VIE
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 26/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 06/11/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 10/12/2019
ACCORD RELATIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 21/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 07/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 07/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 07/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 07/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE L AIDE A LA VIE 14/11/2022
Négociations annuelles obligatoire 2022
ACCORD
LA MAISON DE L'AIDE A LA VIE
Accord d'entreprise LA MAISON DE L'AIDE A LA VIE 14/08/2018
RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 26/01/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime de transport
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DE RETRAITE CLAUDE DE FRANCE 04/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD
La Maison de l'Aide à la Vie
Accord d'entreprise La Maison de l'Aide à la Vie 19/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
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