Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
LA NOUVELLE RESIDENCE DU LAC
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE DU LAC 29/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE DU LAC 18/03/2026
L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA NOUVELLE RESIDENCE SAINT GEORGES
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE SAINT GEORGES 14/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE SAINT GEORGES 08/01/2026
Accord collectif portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA NOUVELLE RESIDENCE ZOPPOLA
Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE ZOPPOLA 19/03/2026
L'Accord portant sur la durée du travail
ACCORD
LA PALMERAIE
Accord d'entreprise LA PALMERAIE 13/06/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 [NAO]
ACCORD
Accord d'entreprise LA PALMERAIE 24/07/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
LA PERVENCHE
Accord d'entreprise LA PERVENCHE 16/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA PROVENCE
Accord d'entreprise LA PROVENCE 09/02/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
LA RESIDENCE DE PINEY
Accord d'entreprise LA RESIDENCE DE PINEY 20/09/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
LA RESIDENCE DU PARC
Accord d'entreprise LA RESIDENCE DU PARC 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF AUGMENTATION CONTINGENT HEURE SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LA RESIDENCE LA MAISON DES PARENTS
Accord d'entreprise LA RESIDENCE LA MAISON DES PARENTS 23/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
LA RESIDENCE MEDICIS
Accord d'entreprise LA RESIDENCE MEDICIS 08/06/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
LA RETRAITE
Accord d'entreprise LA RETRAITE 05/01/2022
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
LA ROCHEFORTAINE
Accord d'entreprise LA ROCHEFORTAINE 03/07/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA ROCHETTE
Accord d'entreprise LA ROCHETTE 06/09/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA ROSE DES VENTS
Accord d'entreprise LA ROSE DES VENTS 11/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
LA ROSERAIE
Accord d'entreprise LA ROSERAIE 01/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours pour les cadres et agent de maîtrise
ACCORD
LA SAINTE FAMILLE
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 26/09/2019
Accord d'entreprise sur les entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 03/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 28/05/2024
Accord d'entreprise portant sur les consultations récurrentes du Comité Social et Economique et sur le contenu et le fonctionnement de la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 04/03/2025
Accord d'entreprise relatif au Conseil Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 03/07/2025 AU 02/07/2027)
ACCORD
Accord d'entreprise LA SAINTE FAMILLE 01/06/2026
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
LA TONNELLE
Accord d'entreprise LA TONNELLE 12/03/2024
ACCORD CONTIGENT HS+
ACCORD
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