Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LE PARC DES SALINES II 29/05/2026
ACCORD COLLECTIF D' ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE PASTEL 20/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE PRE FLEURI 11/09/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE PRE FLEURI 20/11/2025
portant aménagement de la période de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 04/06/2018
COMPTE RENDU - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - LNUDI 4 JUIN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE REFUGE DES CHEMINOTS
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 08/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MOYENS ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE REGUGE DES CHEMINOTS
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 10/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES « 2023 » DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU REFUGE DES CHEMINOTS
ACCORD

Accord d'entreprise LE REFUGE DES CHEMINOTS 27/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE HOMMES/FEMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION HORIZONS SOLIDAIRES – LE REFUGE DES CHEMINOTS
ACCORD

Accord d'entreprise LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC 12/04/2018
Accord de Négociation Annuel Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC 03/06/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE SOLER 26/09/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 21/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 13/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 16/08/2024
CHEQUES VACANCES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 21/05/2025
Accord d’intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 21/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE D’INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 10/09/2025
UN ACCORD SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LE TAILLIS 15/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE TILLEUL 10/01/2019
accord collectif relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise LE TILLEUL 08/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 18/12/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Le soleil du Roucas Blanc 29/06/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD