Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 21/04/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 09/06/2026
Négociation Annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 25/03/2026
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LEA 19/06/2024
Accord forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES 7 SOURCES 26/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES 7 SOURCES 02/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA CONTREPARTIE AU TEMPS D'HABILLAGE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ACACIAS (Généraliste - Durée Aménagement Temps de Travail - Accord) 20/09/2024
Un Accord d'Entreprise portant sur la Durée, l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALYSES 16/09/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMANDIERS DE LA RESSENCE 08/11/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA MISERICORDE 27/03/2019
Accord Collectif Relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA MISERICORDE 24/02/2021
accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE LA PROVIDENCE 01/02/2019
Accord sur les modalités de versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DU CENACLE DE LYON 27/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DU CENACLE DE LYON 11/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DU CENACLE DE LYON 22/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnité forfaitaire SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES BENEDICTINES RESIDENCE SERVICES 05/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES BOUGAINVILLEES 23/04/2024
LES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES BOUGAINVILLEES 04/06/2025
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES BOUGAINVILLIEES 12/05/2025
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES BOUTONS D OR 06/09/2022
Accord en Faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES BRUYERES ASSOCIATION 24/05/2018
Un Accord relatif aux prorogations des mandats des délégué(e)s du personnel de la Résidence LE CLOS PRE à SAINT MAX
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTERELLES 07/11/2018
LES CONGES PAYES - EHPAD LES CHANTERELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTERELLES 14/02/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHANTERELLES 13/10/2023
LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD