Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 01/08/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARMETTES 01/03/2018
Accord d'entreprise dérogatoire relatif aux astreintes de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHENES 14/11/2017
PV NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINQ SENS 27/10/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINQ SENS 01/07/2023
le protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINQ SENS 28/10/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINQ SENS 26/07/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE 13/09/2018
avenant au protocole d'accord préélectoral relatif au CSE du 06-09-2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES CORALIES 14/10/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CORALIES 27/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CORALIES 06/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES DES GLYCINES 15/05/2024
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES DES GLYCINES 23/12/2025
la durée & l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 12/05/2022
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 07/11/2022
L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 18/04/2023
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 12/04/2024
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 02/05/2025
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 04/12/2025
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES DEMEURES GASTON DE RENTY 04/06/2026
LA MISE EN PLACE DE CHÈQUES VACANCES AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES FEUILLANTINES 01/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES FEUILLANTINES 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise LES FEUILLANTINES 17/10/2023
Avenant à l'accord instituant une prime trimestrielle
AVENANT

Accord d'entreprise LES FEUILLANTINES 28/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise Les Cités Cantaliennes de l'Automne 06/09/2018
Protocole d'accord préélectoral relatif au CSE
ACCORD