Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 29/03/2019
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 24/06/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 14/04/2022
ACCORD ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE ET DE LA PRIME METIERS EN TENSION 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 14/04/2022
AVENANT RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA MISE EN PLACE D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UN CYCLE DE QUATRE SEMAINES PORTANT REVISION DE L ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT ET L ORGNISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24.06.2019
AVENANT

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 24/01/2024
Accord relatif à la mise en place de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 21/12/2023
Accord portant prorogation des mandats des membres de la délégation du personne au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 21/12/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 04/06/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES EHPAD 26/05/2026
AVENANT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL ET AMPLITUDE PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24 JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES GENEVRIERS 10/02/2022
ACCORD DE RECONNAISSANCE D UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LES GENS D'ICI 29/04/2021
Accord d'entreprise relatif au Segur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise LES GENS D'ICI 22/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de l'Association les Gens d'ici
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLORIETTES 28/09/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLORIETTES 30/07/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLORIETTES 28/03/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLORIETTES 19/06/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLORIETTES 19/06/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES HAUTS DE L'AURE 29/08/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - LES HAUTS DE L'AURE
ACCORD

Accord d'entreprise LES HORTENSIAS 06/07/2021
accord collectif augmentation contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES HORTENSIAS 03/03/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'amenagement duu temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS BELLEVUE 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE LES JARDINS BELLEVUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D' ASTREE 13/09/2021
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'EULALIE 11/03/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail la durée
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'EULALIE 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'IROISE DE SAINT LAURENT 06/06/2022
accord d'entreprise sur la prolongation du mandat du cse
ACCORD