Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 03/12/2018
Accord d'entreprise NAO-Prime Transport
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 08/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 15/11/2019
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 04/12/2019
Accord relatif au versement de la prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 27/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle COVID
AVENANT

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 19/11/2020
Accord d'entreprise NAO-Prime Transport 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 31/08/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement des modalités de versement de la prime de contraintes conventionnelles particulières telle que définie par la CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 19/11/2021
Accort d'entreprise NAO prime transport et forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 15/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au remboursement des frais de déplacements entre le domicile et le lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 21/07/2023
Avenant portant reconduction de l'accord collectif d'entreprise du 15/07/2022 relatif au versement d'une prime pour compenser la non attribution des indemnités Ségur 1 et Laforcade
AVENANT

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 25/08/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 06/09/2018 relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques
AVENANT

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 05/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 19/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 15/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime pour compenser la non attribution des indemnités Ségur 1 et Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 12/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise LE VAL DE SOURNIA 16/04/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au remboursement des frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 03/09/2018
ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 15/07/2019
PROCES-VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 20/01/2022
Accord EGALITE HOMMES FEMMES 2022-VDB
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 13/09/2022
Accord collectif prolongation mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 12/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 08/10/2024
Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 23/10/2024
VDB ACCORD PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 25/09/2025
Négociation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE VERGER DES BALANS 23/10/2025
Accord EGALITE HOMMES FEMMES 2025-2028
ACCORD