Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
LE CHARME DES SOURCES
Accord d'entreprise LE CHARME DES SOURCES 05/03/2018
UN PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise LE CHARME DES SOURCES 10/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LE CHATEAU
Accord d'entreprise LE CHATEAU 28/09/2023
UN ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL 12HEURES
ACCORD
Accord d'entreprise LE CHATEAU 28/09/2023
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL
ACCORD
LE CLOS D'EMISE
Accord d'entreprise LE CLOS D'EMISE 05/07/2021
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LE CLOS DES ACACIAS
Accord d'entreprise LE CLOS DES ACACIAS 13/07/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
LE CLOS DES CEDRES
Accord d'entreprise LE CLOS DES CEDRES 11/06/2025
LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES CEDRES 21/07/2023
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LE CLOS DES CEDRES 26/11/2025
LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE CLOS DES VIGNES
Accord d'entreprise LE CLOS DES VIGNES 02/07/2024
sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE CLOS ROUSSET
Accord d'entreprise LE CLOS ROUSSET 21/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE FLORILEGE
Accord d'entreprise LE FLORILEGE 26/03/2019
le forfait en jours
ACCORD
LE GRAND JARDIN
Accord d'entreprise LE GRAND JARDIN 01/08/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE JARDIN DES LOGES
Accord d'entreprise LE JARDIN DES LOGES 14/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE LOGIS DE LA PETITE FORET
Accord d'entreprise LE LOGIS DE LA PETITE FORET 11/12/2017
un accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
LE MAS DU MOULIN
Accord d'entreprise LE MAS DU MOULIN 26/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LE MAS DU MOULIN 15/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL QUOTIDIENNE
ACCORD
LE MONT DES LANDES
Accord d'entreprise LE MONT DES LANDES 28/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LE MONTET
Accord d'entreprise LE MONTET 10/08/2022
3ième accord d'entreprise du 10 août 2022 relative à l'attribution d'une indemnité forfaitaire aux personnels de l'association le Montet dans le cadre du Ségur de la santé
ACCORD
Accord d'entreprise LE MONTET 22/06/2023
Accord collectif relatif aux astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise LE MONTET 18/07/2023
Protocole sur la prime décentralisée
ACCORD
LE NOUVEAU BEAU SITE
Accord d'entreprise LE NOUVEAU BEAU SITE 02/12/2025
LA DUREE & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE NOUVEAU VITEAL OLERON
Accord d'entreprise LE NOUVEAU VITEAL OLERON 05/05/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LE NOUVEAU VITEAL OLERON 05/05/2026
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LE PARC DES SALINES II
Accord d'entreprise LE PARC DES SALINES II 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTRERPISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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