Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES OCEANIDES 22/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD DU 20.11.2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES OCEANIDES 12/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES OPALINES 23/05/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES OPALINES 22/01/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES OPALINES AIX EN PROVENCE 25/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise LES OPALINES SANTENAY 04/07/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PALMIERS 21/06/2024
augmentation contingent heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES PALMIERS 10/12/2025
ACCORD HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE LA VILLE DU BOIS 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE LA VILLE DU BOIS 18/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE LA VILLE DU BOIS 25/11/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE LA VILLE DU BOIS 25/02/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE MERIGNAC 26/09/2024
ACCORD DE FIN DE CONFLIT SUITE AU MOUVEMEMENT SOCIAL INITIE LE 20/09/2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 18/09/2018
Un accord portant sur l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 18/04/2019
Un accord portant sur les moyens du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 22/10/2019
Un accord portant sur les négociations obligatoires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 08/08/2019
Un accord portant sur les consultations obligatoires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 14/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 26/09/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PARENTELES DE REIMS 29/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 05/12/2019
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 09/12/2019
LES SALAIRES & LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 25/10/2022
Mise ne place de la prime de partage de la valeur ajouté par accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 27/09/2022
LA FIN DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 06/05/2024
LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME COMPENSATOIRE
ACCORD