Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 06/05/2024
LA PRIME DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 06/05/2024
L'AUGMENTATION DE LA DUREE DE JOURS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX EN CAS DE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PERVENCHES 21/01/2026
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTES DE CHAMPAGNE 23/11/2017
PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTES DE CHAMPAGNE 14/03/2022
Accord en Faveur de l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTES DE NIMES 03/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PORTES DU JARDIN 27/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PRES DU MOULIN 19/03/2020
ACCORD SUR LA DUREE JOURNALIERE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES REGATIERS - VILLERS-SUR-MER 25/09/2024
LA DUREE, L'AMENAGEMENT Et L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES RIVES D'ALLIER 24/09/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES RIVES D'ITHAQUE 16/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE LES RIVES D'ITHAQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 06/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 24/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 05/04/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 14/08/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 13/02/2025
Un Accord en Faveur de la Prévention des Effets de l'Exposition a certains Facteurs de Risques Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSERAIES 04/07/2025
UN ACCORD CONCERNANT LA N.A.O 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSES 08/01/2018
ACCORD DE METHODE NAO SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ROSES 28/05/2019
accord entreprise sur le dialogue social Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 20/06/2018
accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 20/06/2018
Accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 20/06/2018
Accord d'entreprise relatif au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 03/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 25/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les salaires du 20 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 26/06/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 juin 2018 relatif au comité social et économique
AVENANT