Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES TROIS CLOCHERS 06/09/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail des personnels aides-soignants, agents de soins, aide médico-psychologique et accompagnant éducatif et social
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS CLOCHERS 12/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS AIDE-SOIGNANT, AGENT DE SOINS, AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE ET ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES DE DESIREE 09/08/2024
accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS DE LA COUPEE 08/08/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEA SUR MANOIRE 10/03/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise LOGEA SUR MANOIRE 23/09/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEA SUR MANOIRE 18/04/2025
ACCORD COLLECTIF DE LA VILLA DU MANOIRE DU 18 AVRIL 2025 relatif à l'aménagement du temps de travail, au versement d'une prime, congés et journée de solidarité.
ACCORD

Accord d'entreprise M.R.C. - MAISON DE RETRAITE DE CANDE 24/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE MAISON DE RETRAITE DE CANDE
ACCORD

Accord d'entreprise MA DEMEURE PHILOMENE MAGNIN 05/09/2017
UN ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MA DEMEURE PHILOMENE MAGNIN 15/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise MA MAISON 11/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE AU PERSONNEL DE SOINS DANS LE CADRE DE LA TRANSPOSITION DES ACCORDS DU « SEGUR DE LA SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES 02/08/2022
Accord entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel médecin dans le cadre des accords Segur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES 02/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel de soins dans le cadre des accords Segur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX 11/02/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX 25/03/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Attribution d'une Indemnité Forfaitaire Mensuelle Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX 30/01/2025
Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAIS DE RETRAITE ABBE MARCEL DEHOUX 18/03/2026
Avenant n°3 sur l'Aménagement et Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAIS RETRAITE FOYER DU ROMARIN 07/07/2022
Accords annuels 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 10/10/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 04/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 17/11/2021
ACCORS SUR LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 01/12/2025
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 31/01/2025
durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 01/01/2024
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL 14/10/2026
Accord collectif 2026 portant sur l'organisation de la durée de travail, le contrat de travail, la classification des emplois, des conditions de travail
ACCORD