Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 22/11/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 11/06/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 17/05/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 25/08/2022
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dite prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 03/10/2022
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique des Sinoplies
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 08/06/2022
SINOPLIES Accord d'entreprise sur l'attractivité
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 08/06/2022
SINOPLIES Accord d'entreprise relatif au congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 08/06/2022
SINOPLIES- Accord d'entreprise relatif à la revalorisation Segur 2 au bénéfice des Aides-Médico-Psychologiques
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 23/08/2021
SINOPLIES Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de Comité Social et Economique des SINOPLIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 02/11/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 22/12/2021
Accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 01/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 18/01/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage e la valeur - PPV pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 02/02/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 07/04/2023
SINOPLIES ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 23/06/2023
SINOPLIES Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES SINOPLIES 03/07/2026
SINOPLIES Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES DE LA SCARPE 22/09/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES DE LA SCARPE 25/04/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES DE LA SCARPE 15/11/2024
Protocole d'Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES DE LA SCARPE 07/11/2024
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSES DE LA SCARPE 21/11/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES TILLEULS 19/06/2024
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD