Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 01/07/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 22/09/2021
Avenant N°2 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 18/01/2022
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 24/05/2022
Avenant n°3 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 16/10/2023
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 16/10/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 16/10/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE, DITE PRIME DE PRESENTEISME, ET DE SON RELIQUAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 10/12/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 16 OCTOBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 10/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 16 OCTOBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 04/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 10/12/2025
ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS DU HAINAUT 17/11/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS DU HAINAUT 24/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS DU HAINAUT 13/11/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS DU HAINAUT 26/03/2026
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES MONCELLIERES 25/06/2019
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise LES MONCELLIERES 11/04/2023
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE de l'Association Pôle Ligérien Les Moncellières
ACCORD

Accord d'entreprise LES MONTS DU MATIN 18/12/2018
un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MONTS DU MATIN 18/10/2022
un Accord relatif à la prise en charge des frais trajet domicile-travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MYOSOTIS 30/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTIGNET D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES MYOSOTIS 24/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN JOUR DE CONGE PAYE SUPPLEMENTAIRE LIE A L'ANCIENNETE DU SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MYOSOTIS 27/04/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES EAUX VIVES 07/09/2026
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES A 220H
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVELLES EAUX VIVES 07/09/2026
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES OCEANIDES 07/10/2021
NAO
ACCORD