Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise LES JARDINS D'IROISE DE TOSNY 11/02/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'IROISE DE TOSNY 31/05/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO ) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'IROISE DE TOSNY 30/03/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS D'IROISE DE VALENCIENNES 12/06/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE CRECY 03/03/2026
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE GOURNAY 13/05/2025
Accord contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE GOURNAY 19/12/2025
Accord aménagement durée et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LIEVIN 10/10/2024
Accord concernant la mise en place d'une prime de commercialisation
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LIEVIN 22/11/2024
Accord Collectif Relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LIEVIN 17/09/2025
Un Accord Collectif Relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LONGUIOLLES 26/07/2024
Durée, aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE PROVENCE 29/11/2024
Accord d'entreprise de substitution à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE PROVENCE 03/07/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE THALASSA 18/10/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES HAUTS DE THENAC 28/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES HAUTS DE THENAC 06/05/2026
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES HAUTS DE THENON 07/07/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES HAUTS DE THENON 30/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES HAUTS DE THENON 03/06/2025
Prime d'intéressement 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DES SENS 29/06/2022
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DU LOT ET GARONNE 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DU LOT ET GARONNE 04/03/2026
L'Accord Collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JONQUILLES 19/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 02/10/2020
Accord relatif aux déroulements des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT 19/02/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour les salariés réalisant leur travail à domicile
ACCORD