Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
LA CADIERE
Accord d'entreprise LA CADIERE 13/12/2021
Accord Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA CADIERE - RESIDENCE LES AMANDIERS
Accord d'entreprise LA CADIERE - RESIDENCE LES AMANDIERS 28/11/2017
Accord d'entreprise concernant la mise en place d'une prime trimestrielle
ACCORD
LA CADIERE RESIDENCE LES AMANDIERS
Accord d'entreprise LA CADIERE RESIDENCE LES AMANDIERS 06/11/2017
Accord d'entreprise concernant la mise enplace d'une prime de cooptation
ACCORD
LA CHARTREUSE
Accord d'entreprise LA CHARTREUSE 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE LA CHARTREUSE
ACCORD
LA CHENAIE
Accord d'entreprise LA CHENAIE 30/08/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA CHENERAIE
Accord d'entreprise LA CHENERAIE 08/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHENERAIE 27/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE RECONSTITUTION DES JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHENERAIE 11/08/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ACCES, DE CONSULTATION, D'UTILISATION ET D'ACTUALISATION DE LA BDES
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHENERAIE 11/08/2023
UN ACCORD RELATIF AU RACHAT DES JOURS DE RTT ET JDR DU PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise LA CHENERAIE 30/06/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/08/19 RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT
LA CLOSERIE DES TILLEULS
Accord d'entreprise LA CLOSERIE DES TILLEULS 02/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLOSERIE DES TILLEULS 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLOSERIE DES TILLEULS 23/02/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA CLOSERIE DES TILLEULS 23/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA COCAGNE
Accord d'entreprise LA COCAGNE 22/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA FONDATION DE PLOUESCAT
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 27/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 29/01/2019
Un accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 14/01/2020
Un accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 25/02/2021
Négociation annuelle obligatoire pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 31/03/2021
UN AVENANT 4 A L' ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 JUIN 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 10/03/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 01/03/2023
Accord ASTREINTES SOIGNANTS
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 01/03/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 06/03/2023
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au versement de la prime décentralisée du 03 juillet 2014
AVENANT
Accord d'entreprise LA FONDATION DE PLOUESCAT 08/02/2023
ACCORD DE PERIODICITE NAO
ACCORD
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