Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
L OUSTAL D EN THIBAUD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 19/09/2019
Dispositions internes pour les droits du travail des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 26/09/2019
accord d'entreprise du 26 septembre 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 29/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 19/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE EN CAS DE DEMISSION A L'INITIATIVE DU SALARIE
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 16/10/2020
DISPOSITIONS INTERNES POUR LE DROITS DU TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 22/06/2021
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 22/06/2021
Dispositions internes pour les droits du travail des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 11/07/2022
Accord d'entreprise du 19 janvier 2021 modifié le 11 juillet 2022 relatif à la rupture du contrat de travail à durée indéterminée en cas de démission à l'initiative du salarié
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 22/11/2022
accord d'entreprise du 22 novembre 2022 relatif à la mise en place du Ségur de la santé
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 11/07/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 16/07/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 08/11/2023
accord d'entreprise du 8 novembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 01/07/2026
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
L'ACACIA
Accord d'entreprise L'ACACIA 14/01/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL -MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise L'ACACIA 02/02/2024
Accord entreprise sur le dialogue social Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD
L'AGE D'OR
Accord d'entreprise L'AGE D'OR 20/03/2023
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD
L'ASTERINA-MAISONS DE RETRAITE
Accord d'entreprise L'ASTERINA-MAISONS DE RETRAITE 09/12/2022
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise L'ASTERINA-MAISONS DE RETRAITE 17/12/2025
Un Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise L'ASTERINA-MAISONS DE RETRAITE 20/05/2026
Un Accord relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD
L'ETOILE DE HAUTE PROVENCE
Accord d'entreprise L'ETOILE DE HAUTE PROVENCE 02/09/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD
L'HESPERIE
Accord d'entreprise L'HESPERIE 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L'OLIVERAIE
Accord d'entreprise L'OLIVERAIE 26/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de commercialisation
ACCORD
Accord d'entreprise L'OLIVERAIE 24/05/2022
Accord concernant la mise en place d'une prime de cooptation
ACCORD
Accord d'entreprise L'OLIVERAIE 13/08/2024
Accord chèques vacances 2024
ACCORD
L'OUSTAL D'EN THIBAUD
Accord d'entreprise L'OUSTAL D'EN THIBAUD 04/09/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
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