Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

ASSOCIATION MAEPA CAMILLE CLAUDEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAEPA CAMILLE CLAUDEL 26/12/2019
Accord d'entreprise : forfait jours pour les cadres
ACCORD

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE 16/05/2024
Accord de méthode - négociation sur l'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE 19/12/2024
Annualisation du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE SAINT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE SAINT 05/12/2018
ACCORD ADAPTATION - EHPAD Saint François à CADALEN
ACCORD

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE SAINT FRANCOIS

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH 12/09/2023
Accord portant sur la périodicité de la négociation collective obligatoire au sein de l'association maison de retraite Saint Joseph
ACCORD

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE ST-CYR

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE ST-CYR 05/02/2021
Un Avenant N°6 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail
AVENANT

ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE STE ANNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE STE ANNE 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale issue du Ségur de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE STE ANNE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale issue du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE STE ANNE 10/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation salariale issue du Ségur de la santé 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE STE ANNE 12/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES CADRES SUR LE FORFAIT JOURS ET LES ASTREINTES
ACCORD

ASSOCIATION MARC SIMIAN

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARC SIMIAN 03/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM
ACCORD

ASSOCIATION MARGUERITE GUERIN

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE GUERIN 03/10/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARGUERITE GUERIN 21/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE 11/12/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE 17/02/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE 11/05/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE 12/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE D'ENTRAIDE 24/07/2025
Règlement du plan d'épargne retraite collectif
ACCORD

Association Maison Saint Joseph

Accord d'entreprise Association Maison Saint Joseph 02/09/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association Maison Saint Joseph 02/09/2025
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Association Marguerite Guérin

Accord d'entreprise Association Marguerite Guérin 02/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

association maison de retraite saint joseph

Accord d'entreprise association maison de retraite saint joseph 13/11/2023
Procès-verbal d'accord partiel relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire de l'exercice 2023
ACCORD

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