Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POMMERAIE - JEAN VANIER 22/01/2019
Accord d'entreprise relatif au calendrier électoral du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 17/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 03/12/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 08/11/2022
PV RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 05/11/2024
PV NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE SAINT ANDRE 16/07/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA RECOUMENE 19/09/2023
Egalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SAINTE FAMILLE 07/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA SAINTE FAMILLE 22/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXEPTIONNLLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA TOUR NEVET 21/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VALLEE VERTE 26/02/2018
avenant à l'accord de réduction du temsp de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SAINTE FAMILLE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SAINTE FAMILLE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLES FEMMES-HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - E.H.P.A.D. LA SAINTE FAMILLE 30/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE LA SAINTE FAMILLE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 03/11/2023
AVENANT DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAINTE FAMILLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 08/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBKIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 21/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA VIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LARRAZKENA 17/06/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 25/10/2021
UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 30/11/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 22/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 20/12/2022
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance applicable au sein de l'Association Le Bon Repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 14/09/2023
Accord d'entreprise constatant l'existence d'une UES entre l'Association Le Bon Repos, l'Association Union Repos Blanchisserie et l'Association Union Repos Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 28/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail avec RTT
ACCORD

Accord d'entreprise Association La Pommeraie - Jean Vanier 20/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes / femmes
ACCORD