Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 03/11/2023
AVENANT DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAINTE FAMILLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 08/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBKIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA VIE - LA SAINTE FAMILLE 21/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA VIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LARRAZKENA 17/06/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 25/10/2021
UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 30/11/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 22/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 20/12/2022
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance applicable au sein de l'Association Le Bon Repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 14/09/2023
Accord d'entreprise constatant l'existence d'une UES entre l'Association Le Bon Repos, l'Association Union Repos Blanchisserie et l'Association Union Repos Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE BON REPOS 28/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail avec RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE GRAND JARDIN 06/01/2020
Un accord portant sur une prime décentralisée et une prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 05/11/2019
Un avenant N°1 à l'accord d'entreprise à l'aménagement du temps travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 09/04/2020
UN ACCORD MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 06/02/2020
UN ACCORD PRIME DECENTRALISEE ET PRIME DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 13/05/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 06/11/2020
accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 01/01/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 01/02/2021
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER 12/12/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX MADALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 23/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION PAR L'EMPLOYEUR DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 24/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 30/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE MA MAISON 17/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 16/12/2020
Un Accord égalité professionnelle femmes-hommes 2019-2021
ACCORD