Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION LES CHENUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHENUS 31/07/2024
Un Avenant 2024 à l’Accord d’Entreprise relatif au Statut du Personnel de 2021
AVENANT
ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 15/12/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 06/09/2022
Accord Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 05/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 04/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 05/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 10/10/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires - Les salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 06/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 06/06/2025
Accord d'entreprise relatif à à la mise en place d'une prime de partage de la valeur - Négociations annuelles 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAURIERS ROSES 03/09/2026
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LES MAHAUDIERES INITIATIVES SOLIDAIRES.
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAHAUDIERES INITIATIVES SOLIDAIRES. 31/08/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN FORFAIT JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAHAUDIERES INITIATIVES SOLIDAIRES. 22/12/2022
ACCORD DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET 21/12/2021
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET 21/12/2021
Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET 21/12/2021
Organisation du temps de travail sous forme de forfait jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECCONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MAISONS DE JEANNE D'ALBRET 07/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
AVENANT
ASSOCIATION LES VERGERS DE MONTJOIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VERGERS DE MONTJOIE 10/02/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat forfait-jours
ACCORD
ASSOCIATION LES VIOLETTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VIOLETTES 08/03/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VIOLETTES 12/12/2017
Accord Egalité H/F 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VIOLETTES 25/09/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VIOLETTES 29/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES VIOLETTES 07/11/2019
Accord portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissements distincts pour mise en place CSE
ACCORD
Association LOGEA
Accord d'entreprise Association LOGEA 19/12/2023
Accord collectif de l'Association LOGÉA
ACCORD
Association Ma Demeure Philomène Magnin
Accord d'entreprise Association Ma Demeure Philomène Magnin 26/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur les forfaits jours
ACCORD
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