Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY
Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 29/06/2023
accord collectif d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 19/10/2023
accord de prolongation de la progression d'ancienneté
ACCORD
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 29/11/2024
accord collectif de transition et d'anticipation relatif aux conditions d'intégration des salariés de l'association la Miséricorde au sein de l'AHSM
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 29/11/2024
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION ET D’ANTICIPATION RELATIF AUX CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DE L’ASSOCIATION LA MISÉRICORDE AU SEIN DE L’ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
ACCORD
ASSOCIATION JACQUES PREVERT
Accord d'entreprise ASSOCIATION JACQUES PREVERT 28/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE L'ASSOCIATION JACQUES PREVERT
ACCORD
ASSOCIATION JEANNE GUERNION
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 25/06/2018
Plan d'action égalité Femme Homme
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 21/09/2021
Accord relatif à la prévention des risques professionnels - Accord pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 17/01/2025
RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL DES INFIRMIER(E)S DIPLOME(E)S D’ETAT (IDE) SALARIE(E)S A L’ASSOCIATION JEANNE GUERNION
ACCORD
ASSOCIATION LA BRECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BRECHE 10/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LA CERISAIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CERISAIE 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
ASSOCIATION LA CHENERAIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 26/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 24/10/2019
UN ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 16/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 06/07/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR2
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 26/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 09/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 09/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 24/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 12/08/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
ASSOCIATION LA MAISON DE SECOURS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON DE SECOURS 08/12/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION LA MAISON DES AURES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MAISON DES AURES 26/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INDEMNITE SEGUR
ACCORD
Association Jean-Marie de LA MENNAIS
Accord d'entreprise Association Jean-Marie de LA MENNAIS 23/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Association La Pommeraie - Jean Vanier
Accord d'entreprise Association La Pommeraie - Jean Vanier 21/06/2018
Accord congés et repos
ACCORD
Accord d'entreprise Association La Pommeraie - Jean Vanier 21/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
association La Pinede
Accord d'entreprise association La Pinede 20/10/2023
l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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