Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/12/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/12/2019
accord relatif a la revision des modalités de journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 29/01/2020
Accord collectif de mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 08/04/2020
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 04/11/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 14/11/2022
Avenant à l'accord collectif du 28 novmebre 2018 sur la mise en place et le fonctionnement du CSE mise en place du CSE relatif à la partie relative au vote éléctonique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Accord collectif portant sur la négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Accord relatif à la révision des modalités de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD RELATIF A LA REVISION DES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
accord relatif à l'EGALITE PROFESSIONELLE entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 10/09/2025
ACCORD EMPLOIS DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 26/11/2018
Avenant sur l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et des congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre expérimentale d'astreintes de nuit des infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 27/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 24/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Association Diaconat Bethesda 19/12/2025
Accord relatif la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise Association Diaconat-Bethesda 10/11/2022
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise Association diaconat-Behtesda 08/12/2022
Prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise Association drac séveraisse 30/06/2020
Accord de méthode NAO
ACCORD