Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 10/09/2025
ACCORD EMPLOIS DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 26/11/2018
Avenant sur l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et des congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 01/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre expérimentale d'astreintes de nuit des infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 27/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 24/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
Accord sur la prime décentralisée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
avenant accord temps de travail 12 heures
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 27/04/2022
travail en 12h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 08/12/2023
Attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 21/11/2024
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 24/09/2025
accord relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 18/01/2021
SEGUR de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 02/11/2021
REGLES APPLICABLES A L ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L ARGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 23/02/2022
AVENANT ACCORD ENTRETPRISE RELATIF AUX REGLES CONVENTIONNELLES APPLICABLES A L ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L ARGENCE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 04/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DU SEGUR 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 09/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 21/03/2024
UN ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Association Diaconat Bethesda 19/12/2025
Accord relatif la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise Association Diaconat-Bethesda 10/11/2022
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise Association diaconat-Behtesda 08/12/2022
Prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise Association drac séveraisse 30/06/2020
Accord de méthode NAO
ACCORD