Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 19/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 31/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DECEMBRE 2011 REVISE LE 31 JUILLET 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 15/05/2025
Avenant N° 1 du 15 mai 2025 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du 22 12 2011, révisé le 30 07 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise CP supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise PRIME décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE TREBAS 05/07/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE TREBAS 29/09/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LA ROSELIERE 02/10/2018
Un Avenant à l'Accord d’Entreprise, du 23/10/2004 relatif à l’Aménagement du Temps de Travail sur l'Année
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA VALLEE DE LA LEZE 14/05/2021
Accord Egalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASS 12/11/2018
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASSOCIATIVES PRIVEES DE HAUTE-LOIRE 15/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASSOCIATIVES PRIVEES DE HAUTE-LOIRE 18/10/2023
Accord collectif à durée déterminée conclu dans le cadre de la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 06/04/2020
heures supplémentaires pendant COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 19/03/2018
Avenant n°2 Primes annuelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 17/05/2018
Accord sur la substitution, la transposition et l'adaptation du statut collectif AFP au statut de la CCN HP du 18/04/2002
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 17/01/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 19/06/2018
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 25/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU BON USAGE PROFESSIONNEL DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association de la maison de retraite La Roseraie 02/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadress
ACCORD

Accord d'entreprise association des amis de la maison de retraite ma maison 16/10/2023
l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise association des amis de la maison de retraite ma maison 04/12/2023
l'accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12h
ACCORD