Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 22/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 22/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 03/05/2023
Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de détermination d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de détermination d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 25/03/2025
Forfait jour du salarié care
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 25/03/2025
Accord d'entreprise 31ème jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS PETITS FRERES DES PAUVRES 18/08/2020
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE SAINT CHARLES 17/03/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION PAUL IDIER 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel hôtelier
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTIONS DES MAISONS DE RETRAITE SAINT CHARLES 30/12/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 19/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 19/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 31/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DECEMBRE 2011 REVISE LE 31 JUILLET 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 15/05/2025
Avenant N° 1 du 15 mai 2025 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du 22 12 2011, révisé le 30 07 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise CP supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA FONDATION POMME 11/12/2024
24.12.11-Accord d'Entreprise PRIME décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE TREBAS 05/07/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE TREBAS 29/09/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LA ROSELIERE 02/10/2018
Un Avenant à l'Accord d’Entreprise, du 23/10/2004 relatif à l’Aménagement du Temps de Travail sur l'Année
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA VALLEE DE LA LEZE 14/05/2021
Accord Egalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise Association de la maison de retraite La Roseraie 02/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadress
ACCORD