Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
Accord sur la prime décentralisée 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 13/02/2023
avenant accord temps de travail 12 heures
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 27/04/2022
travail en 12h
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 08/12/2023
Attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 21/11/2024
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE 24/09/2025
accord relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés
AVENANT
ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 18/01/2021
SEGUR de la Santé
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 02/11/2021
REGLES APPLICABLES A L ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L ARGENCE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 23/02/2022
AVENANT ACCORD ENTRETPRISE RELATIF AUX REGLES CONVENTIONNELLES APPLICABLES A L ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L ARGENCE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BON ACCUEIL DE L'ARGENCE 04/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DU SEGUR 2
ACCORD
ASSOCIATION DU RULEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 09/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 21/03/2024
UN ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 03/06/2025
Un Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 04/08/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 04/08/2026
Un accord collectif relatif à l'égalité professionnelle 2026
ACCORD
ASSOCIATION E.H.P.A.D VIVRE ENSEMBLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION E.H.P.A.D VIVRE ENSEMBLE 28/05/2021
Accord de transition relatif au statut collectif des personnels de l'association l'EHPAD Vivre Ensemble transférés au sein de la Fondation Saint Jean de Dieu
ACCORD
ASSOCIATION EHPAD LA CHAUME
Accord d'entreprise ASSOCIATION EHPAD LA CHAUME 14/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMPLITUDE DE LA JOURNEE DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EHPAD LA CHAUME 29/04/2025
accord d'entreprise portant sur la modification des horaires du personnel travaillant la nuit
ACCORD
ASSOCIATION EMILIE DE RODAT
Accord d'entreprise ASSOCIATION EMILIE DE RODAT 05/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION ENTR'AIDE AUX ISOLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTR'AIDE AUX ISOLES 11/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE STATUT COLLECTIF
ACCORD
ASSOCIATION FOYER RESIDENCE 3ème AGE - EHPAD BEAU SOLEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER RESIDENCE 3ème AGE - EHPAD BEAU SOLEIL 17/04/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD
ASSOCIATION FOYER SAINTE MARIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER SAINTE MARIE 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION FOYER ST JEAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER ST JEAN 07/12/2018
Accord d'établissement relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 07 décembre 2018
ACCORD
ASSOCIATION FOYER ST SACREMENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER ST SACREMENT 22/02/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD
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