Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU RULEAU 03/06/2025
Un Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION E.H.P.A.D VIVRE ENSEMBLE 28/05/2021
Accord de transition relatif au statut collectif des personnels de l'association l'EHPAD Vivre Ensemble transférés au sein de la Fondation Saint Jean de Dieu
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EHPAD LA CHAUME 14/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMPLITUDE DE LA JOURNEE DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EHPAD LA CHAUME 29/04/2025
accord d'entreprise portant sur la modification des horaires du personnel travaillant la nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMILIE DE RODAT 05/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENTR'AIDE AUX ISOLES 11/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER RESIDENCE 3ème AGE - EHPAD BEAU SOLEIL 17/04/2020
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER SAINTE MARIE 23/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER ST JEAN 07/12/2018
Accord d'établissement relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 07 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER ST SACREMENT 22/02/2019
Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCOISE DE SALES AVIAT 14/04/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT FERRET 16/12/2022
Accord en faveur de l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT FERRET 16/12/2022
Accord en faveur d'une revalorisation socle des rémunérations dans le cadre de la transposition du "Segur de la santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT-FERRET 28/12/2018
ACCORD EN MATIERE DE GPEC INCLUANT LA THEMATIQUE DE QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOM 17/05/2018
ACCORD relatif à la durée du travail des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOMME 03/12/2020
ACCORD relatif aux nombres de séquences de travail pour les salariés à temps complet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOMME 06/09/2023
ACCORD collectif d'entreprise portant sur la durée du travail du personnel soignant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 13/04/2023
AVENANT N°17 AU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL ACPPA
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GUYANAISE D AIDE AUX PERS 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE 30/09/2019
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE 30/09/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 06/11/2017
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 23/07/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 26/11/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 31/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD