Accords d'entreprise : Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
C F T A
Accord d'entreprise C F T A 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE MANDATS DES DP, CE ET CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE MANDATS DES DP, CE ET CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 29/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 29/08/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise C F T A 02/10/2018
Un accord sur l'adoption du vote Electronique
ACCORD
CHEMINS DE FER DE LA CORSE
Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 06/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 17/04/2019
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 29/06/2022
Négociation Obligatoire 2021
ACCORD
EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica
Accord d'entreprise EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica 23/11/2023
Accord de transition relatif aux accords collectifs applicables au sein du Chemin de Fer de la Corse dans le cadre du transfert de l'activité de la SAEML vers l'EPIC CFC
ACCORD
OSLO
Accord d'entreprise OSLO 21/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'OSLO
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 21/06/2023
ACCORD-CADRE DE METHODE SUR LES NEGOCIATIONS
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise OSLO 30/01/2024
ACCORD DE METHODE D'APPLICATION POUR L'ANNEE 2024 - AGENDA SOCIAL 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 29/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES 2024-2026
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 29/04/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 29/04/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 12/06/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OSLO 18/06/2024
ACCORD DE PREVISIBILITE DU SERVICE DE LA SOCIETE OSLO
ACCORD
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 05/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 17/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREVOYANCE INDEMNITE INAPTITUDE
ACCORD
REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 26/06/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 18/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 04/01/2021
Protocole d'accord Prévoyance - Indemnité - Inaptitude
ACCORD
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