Accords d'entreprise : Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

Accord d'entreprise C F T A 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE MANDATS DES DP, CE ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE MANDATS DES DP, CE ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 29/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 29/08/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise C F T A 02/10/2018
Un accord sur l'adoption du vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 06/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 17/04/2019
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS DE FER DE LA CORSE 29/06/2022
Négociation Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC U Caminu di Ferru di a Corsica 23/11/2023
Accord de transition relatif aux accords collectifs applicables au sein du Chemin de Fer de la Corse dans le cadre du transfert de l'activité de la SAEML vers l'EPIC CFC
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 05/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROV 17/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREVOYANCE INDEMNITE INAPTITUDE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 26/06/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 18/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 04/01/2021
Protocole d'accord Prévoyance - Indemnité - Inaptitude
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 11/03/2021
Avenant n°1 à l'accord du régime des logements de fonction du réseau des Chemins de fer de Provence en date du 7 avril 2010
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 08/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03/12/2021
Protocole d'accord Prévoyance - Indemnité - Inaptitude
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 06/07/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Accord d'entreprise sur les logements de fonction du réseau des Chemins de Fer de Provence
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 21/06/2023
Accord inter-générationnel pour la valorisation des salariés anciens et nouveaux
ACCORD