Accords d'entreprise : Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 11/03/2021
Avenant n°1 à l'accord du régime des logements de fonction du réseau des Chemins de fer de Provence en date du 7 avril 2010
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 08/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03/12/2021
Protocole d'accord Prévoyance - Indemnité - Inaptitude
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 06/07/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Accord d'entreprise sur les logements de fonction du réseau des Chemins de Fer de Provence
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 09/11/2022
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 21/06/2023
Accord inter-générationnel pour la valorisation des salariés anciens et nouveaux
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 21/06/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 25/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 11/07/2024
Accord concernant les modalités d'exercice d'une astreinte pour les agents du service Matériel Roulant
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 29/11/2024
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 29/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREVOYANCE INDEMNITE INAPTITUDE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 07/05/2024
Accord de méthode relatif à l'application de la CCN FERROVIAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 16/10/2025
Protocole d'accord concernant l'affectation de locaux au comité social et économique (CSE) et aux organisations syndicales représentatives (OSR) CGT et CFDT
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 16/10/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 16/10/2025
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) signé en date du 09 novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 16/10/2025
Protocole d'Accord Préélectoral 2025 sur les élections professionnelles (Comité Social et Economique)
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PACA 03/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAEML CHEMINS DE FER DE LA CORSE 25/07/2019
Accord d'entreprise portant statut du personnel des Chemins de Fer de la Corse
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF 30/04/2018
Accord collectif en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés du Groupe Public Ferroviaire 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF 30/04/2018
Avenant à l’accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et en faveur de la mixité (2015-2018)
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF 12/10/2018
Accord collectif relatif à l'amélioration de la politique d'aide au logement des salariés du Groupe Public Ferroviaire
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF 08/02/2019
Accord relatif à l'application de certaines règles techniques résultant de la mise en place des CSE au sein du GPF
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF 15/03/2019
Accord collectif sur les modalités de gestion des Activités Sociales et Culturelles mutualisées au sein du Groupe Public Ferroviaire
ACCORD