Accords d'entreprise : Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 09/03/2021
AVENANT DU 9 MARS 2021 À L’ACCORD COLLECTIF DU 8 JUILLET 2019 RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE INTERCITÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 20/11/2020
Avenant n°2 à l'Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) de l'Axe TGV Sud-Est et des Représentants de Proximité au sein de l'Axe TGV Sud-Est
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 19/04/2022
Accord collectif relatif à la prévention des atteintes et à l'accompagnement des salariés de TGV Est l'Européenne victimes d'atteintes dans l'exercice de leurs fonctions
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 09/01/2023
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) de l'Axe TGV Sud-Est et des Représentants de Proximité au sein de l'Axe TGV Sud-Est
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 17/01/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité au sein de TER Grand Est
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 25/01/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AXE TGV EST
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 20/01/2023
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique du siège voyageurs
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 11/10/2022
AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA DUREE DE L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (COMITE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'AXE TGV ATLANTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 06/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PERIMETRE TRANSILIEN DES LIGNES D&R
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉSOCIAL ET ÉCONOMIQUE INTERCITÉS ET DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ (RPX) INTERCITÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 27/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE TN EPT4
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 13/02/2024
Avenant de révision partielle à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social Economique (CSE) de l'Axe TGV Sud-Est et des représentants de proximité au sein de l'Axe TGV Sud-Est
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 01/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du CSE Direction TGV-IC
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 20/03/2023
- L’avenant de révision à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE et des RPX TER Occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 31/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS VICTIMES D'UNE AGRESSION A CARACTERE PROFESSIONNEL RELEVANT DU PERIMETRE CSE DES LIGNES D&R
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 25/11/2025
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Direction TGV-IC
AVENANT

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 22/05/2026
Accord collectif relatif à la prévention des atteintes et à l'accompagnement des salariés de TGV Est l'Européenne victimes d'atteintes dans l'exercice de leurs fonctions
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 26/06/2026
Accord collectif relatif à la mise en place des CSE, des CSSCT et des RPX au sein de SNCF Voyageurs SA ainsi qu'aux modalités de dialogue social de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS ETOILE D'AMIENS 03/02/2026
accord salarial pour l'année 2026 de SNCF Voyageurs Etoile d'Amiens
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN 20/05/2025
Accord salarial relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN 05/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN 04/02/2026
Accord collectif relatif à la prolongation du délai de survie des accords collectifs et des textes réglementaires prévu par l'article L. 2261-14 du code du travail au sein de SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS LOIRE OCEAN 05/02/2026
Accord salarial 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE SNCF 12/01/2023
Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique TER Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nationale SNCF 29/10/2020
Accord Relatif à l'unité sociale et à l'évolution du dialogue social sur le périmètre des cinq sociétés SNCF
ACCORD