ASSOCIATION LES EAUX VIVES
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION LES EAUX VIVES |
| Siren | 318964103 |
| Siret | |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 783 Centres d'hébergement et de réadaptation sociale et dans les services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes (CHRS, SOP ) |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 31896410300150
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES (T04420006335)
Début : 27/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T04419005115)
Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES -
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU CSE (T04420006341)
Début : 27/01/2020 Fin : 01/12/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES EAUX VIVES
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