ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38239464100098

• Avenant à l'Accord sur la journée de solidarité (T03025061476)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• L'ACCORD RELATIF A l'EMPLOI ET AUX REMUNERATIONS (T03022004489)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• L'ACCORD RELATIF A LA MODULATION DES TEMPS DE TRAVAIL (T03022004490)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES TEMPS DE TRAVAIL (T03022004491)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T03022004492)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T03022004493)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• l'accord d'entreprise VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T03022004428)
  Début : 05/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• Accord sur l'égalité professionnelle (T03025061475)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE (T03026062280)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes (T03024060731)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T03022004070)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03021003551)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• UN ACCORD EXPERIMENTAL SUR LE TELETRAVAIL (T03021003553)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T03021003552)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE

• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03020002030)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION RESTER AU VILLAGE