ATELIANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44026412500020

• UN AVENANT n°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'ABSENTEISME ATELIANCE (T06225063992)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE de la société ATELIANCE (T06223060196)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T06221006633)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• Avenant de révision relatif à l'aménagement du temps de travail (T06221006430)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE (T06221006107)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE (T06221006080)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06221005872)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06225063671)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/10/2028
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIETE ATELIANCE (T06225063991)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T06224060656)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• Accord Egalité Professionnelle (T06221006508)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• Accord relatif au droit à la Déconnexion (T06221005425)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2023
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• ACCORD TELETRAVAIL (T06220004945)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ATELIANCE

• NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES (T06221006082)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise ATELIANCE