ATELIER DE L ARGOAT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33266239400029

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03524063450)
  Début : 18/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT

• ACCORD RELATIF AUX CONGES DE FRACTIONNEMENT (T03524063448)
  Début : 22/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE DES SALARIES NON CADRES (T03522010200)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT

• Un Accord relatif à l'Entretien Professionnel (T03520006767)
  Début : 18/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT

• Un Accord de Prévention des Risques Professionnels (T03524063325)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT

• Accord de prévention des risques Professionnels (T03522009816)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03519002214)
  Début : 13/02/2019 Fin : 13/02/2022
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• Un Accord collectif relatif à la rémunération variable (T03518001622)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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