AVEM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33044723600390

• Protocole d'accord préélectoral (T03523013234)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord relatif aux instances représentatives du personnel et au dialogue social au sein d'AVEM (T03523013233)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord relatif à la prime de partage de la valeur 2022 (T03522012615)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Avenant de révision n°1 à l’accord collectif d’entreprise relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie au Travail (T03522011862)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Un Avenant de Révision Partielle n°2 à l'Accord de Substitution Portant sur le Temps de Travail (T03521009279)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Un Avenant de Révision Partielle à l'Accord de Substitution Portant sur le Temps de Travail (T03521007699)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein d'AVEM (T03521007171)
  Début : 14/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2020 (T03520006421)
  Début : 23/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord de Méthode concernant les Négociations Relatives à l'Organisation du Travail au sein d'AVEM (T03520006317)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Avenant de révision à l'accord de substitution portant sur la classification (T03520005710)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Un Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020 et à la compensation des conditions de travail liées à l'épidémie de Covid-19 (T03520005456)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Un Avenant de révision n°1 à l'accord portant mesures exceptionnelles concernant les jours de repos au sein de la Société AVEM (T03520005226)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord portant mesures exceptionnelles concernant les jours de repos au sein de la Société AVEM (T03520005147)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Avenant de révision à l'accord sur la refonte des Institutions Représentatives du Personnel et sur l'exercice du Dialogue Social au sein d'AVEM (T03519003841)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019 (T03519002709)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord sur la refonte des institutions représentatives du personnel et sur l'exercice du dialogue social au sein d'AVEM (T03519002376)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03519002246)
  Début : 26/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique (T03519002202)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• un Accord sur le travail à distance (T03518001036)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord collectif de retraite à cotisations définies (T03518000100)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVEM

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T03520005708)
  Début : 01/01/2999 Fin : 15/06/2024
  Accord d'entreprise AVEM

• Un Accord d'entreprise relatif à la Réactivation de la Prime Carburant (T03523013006)
  Début : 01/02/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise AVEM