AXA PARTNERS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81377841200011

• Avenant 1 à l'accord ORTT (T09222031545)
  Début : 15/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXA PARTNERS

• Accord AXA Partners SAS du 9 février 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2022 (T09222031179)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord AXA Partners SAS du 19 février 2021 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2021 (T09221023815)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord AXA Partners SAS du 30 juin 2020 relatif à l’Organisation du Temps de Travail (T09220019541)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord AXA Partners SAS du 16 juin 2020 relatif au Télétravail (T09220018649)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord AXA Partners SAS du 21 décembre 2022 relatif aux moyens et au fonctionnement des Instances de Représentation du Personnel et à l’exercice du droit syndical (T09222038798)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'accompagnement déménagement des salariés de Nanterre vers Châtillon (T09222031546)
  Début : 15/04/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord du 17 décembre 2021 relatif à l’égalité des chances au sein d’AXA Partners SAS (T09222030323)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord Forfait Mobilité Durable (T09223040334)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord AXA Partners SAS du 15 décembre relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2023 (T09222038706)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord AXA Partners SAS du 20 septembre 2021 relatif au Télétravail (T09221028529)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 26 mars 2020 relatif aux moyens et au fonctionnement des instances de représentation du personnel et au droit syndical (T09220017353)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord RSG sur la Transition entre Activité et Retraite (T09222030973)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord d’adhésion de la société AXA Partners SAS du 14 octobre 2019 à l’accord RSG du 24 mai 2019 sur l’aide à la réalisation de projets personnels (T09220015548)
  Début : 14/10/2019 Fin : 30/06/2022
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• Accord AXA Partners SAS du 17 février 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2020 (T09220016814)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d’adhésion du 14 octobre 2019 de la Société AXA Partners SAS à l’accord RSG relatif à la Transition entre Activité et Retraite (accord RSG du 20 février 2014 prorogé par avenant du 23 juillet 2019) (T09220015546)
  Début : 14/10/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord d’AXA Partners SAS du 31 janvier 2019 relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2019 (T09219008013)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d’adhésion AXA Partners SAS du 14 décembre 2018 à l’accord RSG du 30 novembre 2015 relatif à l'aide à la réalisation de projets personnels (T09219007203)
  Début : 14/12/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'adhésion AXA Partners SAS à l'accord RSG du 20 février 2014 relatif à la Transition entre Activité et Retraite (T09219006560)
  Début : 06/12/2018 Fin : 30/06/2019
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