BACCARAT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 76080006000013

• Un accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE (T05422004632)
  Début : 21/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• Un accord relatif à l'attribution d'une prime de manutention de pièces lourdes (T05422004270)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T05422003824)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• Un accord relatif à la mise en place du Télétravail (T05421003558)
  Début : 03/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• Un accord relatif au congé rémunéré pour enfant malade ou accidenté (T05421003557)
  Début : 26/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• L'avenant n°2 (décompte des congés payés) à l'accord initial signé le 30 novembre 1999 et relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T05421003559)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la polyvalence/polycompétence (T05421003499)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BACCARAT

• Un accord définissant les moyens mis en oeuvre au sein de la Manufacture lors de canicules (T05421003358)
  Début : 13/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2021 (T05421002883)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la mise en place du CSE (T05419001069)
  Début : 23/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de méthode relatif à la conduite des négociations pour la mise en place du CSE sur les deux sites de Baccarat SA (T05418000358)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T05422004057)
  Début : 19/05/2022 Fin : 19/05/2025
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T05419001670)
  Début : 20/11/2019 Fin : 19/11/2023
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• Un accord d'établissement de suppléance (UAP Chaud mécanisé, UAP verres, Décoration, PA, UAP chaud main, Flux et Maintenance) (T05422004320)
  Début : 10/09/2022 Fin : 17/07/2023
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• Un accord de suppléance (UAP chaud méca, UAP Verres, Décoration, PA et Maintenance) (T05422003910)
  Début : 08/04/2022 Fin : 03/10/2022
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• Un accord de suppléance UAP Chaud méca, Verres, Décoration, PA et Maintenance pour le 1er trimestre 2022 (T05421003590)
  Début : 07/01/2022 Fin : 04/04/2022
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• L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 29 septembre 2020 et relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05421003113)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord de suppléance (UAP Chaud mécanisé, UAP Verres, PA et Maintenance) (T05421003285)
  Début : 09/07/2021 Fin : 20/12/2021
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• L'avenant n° 1 à l'accord initial relatif aux équipes de suppléance signé le 29 janvier 2021 (UAP chaud méca, UAP Verres et Maintenance) (T05421002958)
  Début : 03/04/2021 Fin : 05/07/2021
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• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 29 septembre 2020 relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05421002959)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2021
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• Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05420002478)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
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• Un accord relatif au vote électronique pour les élections des membres du CSE (T05419000995)
  Début : 29/03/2019 Fin : 30/06/2019
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• Un Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel et la mise en place du CSE (T05418000423)
  Début : 07/09/2018 Fin : 19/05/2019
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (A05418003567)
  Début : 22/02/2018 Fin : 31/12/2018
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