Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 13/03/2018
Négociation annuelle sur les salaires 2018 1ers et 2èmes collèges
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 18/12/2018
mise en place de la commission santé securité et conditions de travail (C2SCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 27/02/2019
Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 08/03/2019
accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 07/03/2019
NAO sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 12/03/2020
Négociations annuelles des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAGLASS 20/11/2020
accord portant sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 16/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE EN CDI - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 26/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 26/01/2018
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 31/08/2018
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 19/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SALAIRE DE REFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 10/01/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L'UES ARC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 30/01/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 27/02/2019
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DE PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE L'UES ARC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 17/03/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 13/03/2020
AVENANT N°2 ACCORD NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 14/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 06/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL & DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 29/07/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 12/05/2020
AVENANT n° 4 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 12/05/2020
AVENANT n° 2 A L'ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DE LA FIN DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 12/05/2020
AVENANT N°2 ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 30/09/2020
Avenant n°4 de révision à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise BACCARAT 20/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BERNADET 31/12/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT L 12/11/2018
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT L 12/11/2018
accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT L 25/09/2019
vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS 23/04/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS 13/11/2018
accord pour l'égalité professionnelle et salariale homme - femme
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS 18/11/2019
protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs ,la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS 18/11/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DAUM 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 25/01/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A L'ORGANISATION DES CONSULTATIONS DU CSE AU SEIN D'INTERNATIONAL COOKWARE
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 13/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 20/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL COOKWARE 20/02/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LALIQUE SA 09/04/2020
Accord d'Entreprise portant sur la possibilité d'imposer la prise de jours de congés payés en l'application de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LUIGI BORMIOLI FRANCE 20/12/2018
CONCLUSION D ACCORD SUITE AUX NAO POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUIGI BORMIOLI FRANCE 04/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LUIGI BORMIOLI FRANCE 11/12/2019
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MME DURAND GASSELIN MARTINE 29/03/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise NREHAT VERRERIE 09/08/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait jour des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 28/05/2019
Accord sur l'Egalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 28/05/2019
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 10/09/2019
Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 10/09/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 10/09/2019
Accord relatif au fonctionnement des Comité Social et Economique d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 10/09/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein d'OI France
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 10/09/2019
Accord collectif à durée indéterminée relatif au fonctionnement, à la durée et l'exercice des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE 28/05/2019
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE SAS 12/09/2019
UN ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES IRP AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE OI VERGEZE ET DETERMINATION DU PERIMETRE DU CSE EN VUE DE SA MISE EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE SAS 30/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET LA DETERMINATION DU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE SAS 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise O-I FRANCE SAS 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 29/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 29/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES OUVRIERS ET ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 29/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES OUVRIERS ET ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 29/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 29/08/2018
Avenant au protocole d'accord du 10 juin 2003 sur les travaux pénibles et insalubres
AVENANT

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 30/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 17/09/2019
Accord de réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 07/10/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 07/10/2019
Un Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 23/09/2019
Accord de réduction des mandats des représentants du personnel au sein de l'établissement de Labégude et détermintation du péérimètre du comité social et économique en vue de sa mise en place
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 16/09/2019
Accord de réduction des mandats des représentants du personnel et détermination du périmètre du Comité Sociale et Economique en vue de sa mise en place
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 08/10/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 10 JUIN 2003 RELATIF AUX TRAVAUX PENIBLES ET INSALUBRES
AVENANT

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 14/10/2019
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 26/09/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 30/09/2019
Protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 27/01/2020
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MANUFACTURING FRANCE 11/09/2019
Accord de réduction des mandats des représentants du Personnel au sein de l'établissement de Wingles et détermination du périmètre du CSE en vue de sa mise en place
ACCORD

Accord d'entreprise O-I MMANUFACTURING FRANCE 13/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CE DE VILLEURBANNE
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 23/10/2018
ACCORD SUR LES JOURS ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 08/11/2018
ACCORD SUR LE TUTORAT
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 19/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Guimerville
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 19/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Gamaches
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 14/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Beaugency
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 12/02/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 17/02/2020
Accord négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 04/02/2020
Accord sur la mise en place des astreintes et les interventions en cas de situations exceptionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 04/02/2020
Accord sur le mise en place du temps pour soi et les aménagements de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise POCHET DU COURVAL 15/10/2020
Accord relatif à la mise en œuvre de l'activité réduite pour le maintien en emploi au sein de Pochet du Courval
ACCORD

Accord d'entreprise SAGA DECOR 12/01/2018
Avenant n°2 à l'Accord d’entreprise relatif à la mise en place de la Minute Sécurité
AVENANT

Accord d'entreprise SAGA DECOR 20/05/2019
Accord Salarial 2019 Société Saga Décor
ACCORD

Accord d'entreprise SAGA DECOR 25/07/2019
Accord sur l’adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BERNADET 20/12/2018
Renouvellement ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DURALEX INTERNATIONAL 11/04/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAVERGLASS 19/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/11/2007 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SAVERGLASS 25/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LE FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVERGLASS 23/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAVERPLUS 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA LOI DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SGD PHARMA 09/06/2020
accord d'établissement sur la reconnaissance de la polyvalence 5*8
ACCORD

Accord d'entreprise SGD S.A. 30/08/2019
Accord relatif au Dialogue Social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) au sein de la société SGD S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHARENTAISE DE DECOR 16/05/2019
ACCORD SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHARENTAISE DE DECOR 16/05/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performances
ACCORD

Accord d'entreprise STE DURALEX INTERNATIONAL 24/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STE POCHET DU COURVAL 20/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Beaugency
ACCORD

Accord d'entreprise STE POCHET DU COURVAL 03/04/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Beaugency
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 01/02/2019
Accord sur le don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 03/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 07/10/2019
Accord de mise en place du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 15/07/2020
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 09/10/2020
Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 20/10/2020
Avenant N°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 10/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 10/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 01/12/2020
Négociation annuelle obligatoire Dispositions applicables pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 15/10/2020
Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 11/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LOI 24/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 08/03/2019
NAO SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 11/10/2019
Accord portant sur la mise en place de la CSSCT du CSE et du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 10/03/2020
NAO PORTANT SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 22/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UES ALPHAGLASS ALPHADEC 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise VERALLIA FRANCE 24/07/2018
Avenant à l'accord sur l'aménagement de la prime de rendement de l'établissement de Oiry portant sur la prime de performance et la prime de progrès
AVENANT

Accord d'entreprise VERALLIA FRANCE 01/04/2019
Avenant n°1 à l'accord d'établissement de Saint-Romain-Le-Puy sur la prime de progrès ETAM du 02 octobre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 16/10/2018
Accord sur la rémunération de la performance
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 17/12/2018
Accord sur les salaires pour 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 19/09/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 11/07/2019
Accord sur la rémunération de la performance
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 11/07/2019
Accord sur la rémunération de la performance
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 12/12/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC) de la société VERESCENCE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 28/05/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité de Groupe VERESCENCE
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE FRANCE 04/11/2020
Accord de méthode sur les modalités d'information/ de consultation des IRP et de négociation avec les OS dans le cadre du projet de réorganisation de la société Verescence France
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 13/03/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 13/03/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 10/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 10/04/2018
ACCORD COMPTEUR RECUPERATION
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 10/07/2018
ACCORD DE METHODE CLASSIFICATION ORGANISATION UAP
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 01/04/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 02/08/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique de la société VERESCENCE ORNE
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 20/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 22/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES DISPOSITIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 22/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A CORISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL RELEVANT DES DISPOSTIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 18/04/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 20/12/2018
Régime d'Incapacité/Invalidité/Décès Personnel Employés, Ouvriers Agents de Maîtrise (OETAM)
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 20/12/2018
Avenant collectif d'entreprise RTT
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 04/04/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 29/10/2020
AVENANT N°1 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES DISPOSITIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
AVENANT

Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 28/03/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 15/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATON DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 27/03/2019
Accord salarial 2019 - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 27/03/2019
Avenant n°2 a l'accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
ACCORD

Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 27/03/2019
Accord salarial 2019 - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VOA VERRERIE D'ALBI 17/06/2020
Accord de méthode portant sur la négociation d'un projet de fusion de la société VOA vers la société VERALLIA France
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 21/12/2017
PREVENTION DES INAPTITUDES
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 14/02/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 29/06/2018
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
ALERTE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
Protocole d'accord avec le Service Atelier Central (Electromécaniciens)
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 20/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE 20/12/2019
Avenant n° 3 Accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 31/03/2020
Accord collectif portant sur le don volontaire de jours de repos face à l'urgence sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 08/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD