Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux
VERESCENCE SOMME
Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 29/01/2026
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 03/03/2026
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au CSE - Revalorisation du pourcentage de la masse salariale affectée aux oeuvres sociales
AVENANT
Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 19/03/2026
Accord Négociation Obligatoire Annuelle 2026
ACCORD
VERRERIE DE LOCRONAN
Accord d'entreprise VERRERIE DE LOCRONAN 26/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE (« MODULATION »)
ACCORD
VERRERIES BROSSE SAS
Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 28/03/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 15/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATON DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 27/03/2019
Avenant n°2 a l'accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
ACCORD
Accord d'entreprise VERRERIES BROSSE SAS 27/03/2019
Accord salarial 2019 - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
VOA VERRERIE D'ALBI
Accord d'entreprise VOA VERRERIE D'ALBI 17/06/2020
Accord de méthode portant sur la négociation d'un projet de fusion de la société VOA vers la société VERALLIA France
ACCORD
VOA-VERRERIE D'ALBI
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 21/12/2017
PREVENTION DES INAPTITUDES
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 14/02/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 29/06/2018
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
Accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
ALERTE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 15/02/2019
Protocole d'accord avec le Service Atelier Central (Electromécaniciens)
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 20/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise VOA-VERRERIE D'ALBI 08/03/2021
Accord anticipé de transition d'un projet de fusion de la société VOA vers la société Verallia France
ACCORD
ZIGNAGO VETRO BROSSE
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE 20/12/2019
Avenant n° 3 Accord collectif portant réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
AVENANT
ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 31/03/2020
Accord collectif portant sur le don volontaire de jours de repos face à l'urgence sanitaire COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 08/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 26/04/2021
Avenant n°4 à l'accord collectif de réduction et aménagement du temps de travail du 20 décembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 26/04/2021
Avenant à l'ACCORD DE MENSUALISATION du 27 septembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 26/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ZIGNAGO VETRO BROSSE SAS 29/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD
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