Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 08/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 10/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 10/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 01/12/2020
Négociation annuelle obligatoire Dispositions applicables pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 15/10/2020
Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 19/04/2021
ACCORD SUR LE DON DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 17/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 21/09/2022
NAO dispositions applicables pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 10/11/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 29/08/2024
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'APLD en date du 15/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 29/10/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 12/09/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 11/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LOI 24/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 08/03/2019
NAO SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 11/10/2019
Accord portant sur la mise en place de la CSSCT du CSE et du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 10/03/2020
NAO PORTANT SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 22/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 19/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 29/09/2021
AVENANT A L'ACCORD NAO DU 19/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 29/09/2021
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise Tourres & Cie 24/03/2021
Négociation annuelle sur les salaires 2021 des collèges Agents de Maîtrise et des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise Tourres & Cie 12/10/2023
Accord de report des élections CSE
ACCORD