Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 20/03/2023
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 14/06/2023
Accord Prime annuelle de Performance
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 13/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 28/08/2024
Avenant n°2 A l'accord de mise en place du dispositif APLD SIGNE EN DATE DU 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 02/07/2024
Accord Prime Annuelle de Performance avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 23/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE 08/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATI 10/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 10/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO DISPOSITIONS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 01/12/2020
Négociation annuelle obligatoire Dispositions applicables pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 15/10/2020
Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 19/04/2021
ACCORD SUR LE DON DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 17/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 21/09/2022
NAO dispositions applicables pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 10/11/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 29/08/2024
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'APLD en date du 15/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 29/10/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE DECORATION 12/09/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 11/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LOI 24/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE 08/03/2019
NAO SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Tourres & Cie 24/03/2021
Négociation annuelle sur les salaires 2021 des collèges Agents de Maîtrise et des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise Tourres & Cie 12/10/2023
Accord de report des élections CSE
ACCORD