Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux

VERESCENCE ORNE

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 26/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 18/11/2024
Accord d'entreprise à l'attribution de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 20/01/2025
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 20/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 24/02/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 05/11/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 09/02/2026
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE ORNE 18/03/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

VERESCENCE SOMME

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 22/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES DISPOSITIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 22/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A CORISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL RELEVANT DES DISPOSTIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 18/04/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 20/12/2018
Régime d'Incapacité/Invalidité/Décès Personnel Employés, Ouvriers Agents de Maîtrise (OETAM)
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 20/12/2018
Avenant collectif d'entreprise RTT
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 04/04/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 29/10/2020
AVENANT N°1 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATION DEFINIES POUR LE PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES DISPOSITIONS DE LA CCN DU 14 MARS 1947 AU TITRE DES ARTICLES 4 ET 4BIS
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 06/05/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 10/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 30/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 24/02/2022
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D'ENTREPRISE : NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 30/11/2021
Accord de Méthode en vue de la négociation d’un accord de GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 04/11/2022
AVENANT A L'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 22/01/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION DE L'ENTREPRISE : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 20/01/2025
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 25/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VERESCENCE SOMME 25/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

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