Accords d'entreprise : Fabrication de verre creux

Accord d'entreprise ARC FRANCE 25/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 01/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 13/02/2024
Avenant n°2 à l'accord aménagement fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 23/04/2024
AVENANT N°3 A L'ACORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 11/04/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 04/06/2024
AVENANT N°3 AMENAGEMENT FIN DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 01/07/2024
Avenant n°1 relatif aux astreintes et services
AVENANT

Accord d'entreprise ARC FRANCE 16/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF TRANSITIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 12/11/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 28/11/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ARC FRANCE 04/02/2026
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE au sein de l'UES ARC France du 13 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BACCARAT 20/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 25/09/2018
Un Accord de méthode relatif à la conduite des négociations pour la mise en place du CSE sur les deux sites de Baccarat SA
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 02/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 30/09/2020
Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 08/03/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 21/02/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 30/03/2021
L'avenant n° 1 à l'accord initial relatif aux équipes de suppléance signé le 29 janvier 2021 (UAP chaud méca, UAP Verres et Maintenance)
AVENANT

Accord d'entreprise BACCARAT 23/03/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 29 septembre 2020 relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise BACCARAT 01/06/2021
L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 29 septembre 2020 et relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise BACCARAT 13/07/2021
Un accord définissant les moyens mis en oeuvre au sein de la Manufacture lors de canicules
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 05/07/2021
Un accord de suppléance (UAP Chaud mécanisé, UAP Verres, PA et Maintenance)
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 02/11/2021
Un accord portant sur la polyvalence/polycompétence
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 01/12/2021
Un accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BACCARAT 22/12/2021
Un accord de suppléance UAP Chaud méca, Verres, Décoration, PA et Maintenance pour le 1er trimestre 2022
ACCORD