KEOLIS SALON DE PROVENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79900740600017

• accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2021 de la socièté keolis salon de provence (T01321012853)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE

• PROCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T01320009558)
  Début : 10/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES 2019 - NAO (T01319005973)
  Début : 14/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE

• accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du CSE (T01319004707)
  Début : 02/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE

• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T01320009561)
  Début : 11/11/2020 Fin : 11/11/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CARPOSTAL SALON DE PROVENCE (T01319004252)
  Début : 07/05/2019 Fin : 15/11/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS SALON DE PROVENCE