CARRIER KHEOPS BAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55203356500094

• Accord d'Entreprise relatif à la revitalisation (T07219001823)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC

• Protocole d'accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T07219001690)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC

• Accord de prorogation des mandats en cours des membres du CE, DP et CHSCT (T07218000665)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIER KHEOPS BAC

• Protocole d'accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (T07218000613)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVITALISATION (T07221002957)
  Début : 03/02/2021 Fin : 02/02/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07218000282)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
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