Centre des Monédières

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77796230900012

• Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (T01920000760)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T01920000759)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01918000109)
  Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord sur le droit d'expression des salariés (T01918000107)
  Début : 27/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T01925060721)
  Début : 24/06/2025 Fin : 24/06/2030
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01923001930)
  Début : 27/06/2023 Fin : 26/06/2026
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01923060058)
  Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2024
  Accord d'entreprise Centre des Monédières

• Avenant à l'accord d'entreprise du 18 novembre 1999 (T01918000111)
  Début : 27/04/2018 Fin : 26/04/2019
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