Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE 12/10/2023
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif au statut "permanent lieu de vie" - renouvellement et révision de l'accord du 16/11/2020
ACCORD

Accord d'entreprise A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE 23/09/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps (révision du 23 septembre 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE 21/06/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise A MEQUIGNON DROIT D'ENFANCE 12/10/2023
REVISION ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 21/06/2018
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 31/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 05/05/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 30/08/2022
Avenant aux Négociations Annuelles Obligatoires Juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise A R P E 28/06/2024
Accord relatif aux modalités de l'organisation de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 17/10/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 19/06/2025
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 07/11/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise A.D.I.R 05/11/2025
Accord collectif sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PRO 30/09/2019
Mise en place d'un collège électoral unique pour les élections des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PRO 04/10/2019
Fonctionnement du Comité Social et Economique - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 15/12/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 15/12/2020
AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 25/03/2024
Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 25/03/2024
Accord d'entreprise relartif au congé enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 25/03/2024
Accord relatif à la dématérialisation de la communication syndicale via l'accès aux technologies de l'information et de la communication (NTIC) de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 18/11/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de réveillon
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 49 05/11/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL EDUCATIF EN AUXERROIS 04/04/2023
Accord d'établissement relatif à la réduction des mandats des élus des Accueils éducatifs en Auxerrois
ACCORD