Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

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A R P E

Accord d'entreprise A R P E 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 21/06/2018
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E 31/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PRO

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PRO 30/09/2019
Mise en place d'un collège électoral unique pour les élections des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PRO 04/10/2019
Fonctionnement du Comité Social et Economique - CSE
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 49

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT 49 05/11/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

ACCUEIL ENFANCE ET JEUNESSE

Accord d'entreprise ACCUEIL ENFANCE ET JEUNESSE 08/03/2019
Accord Prime pouvoir d'achat
ACCORD

ACCUEIL ET FAMILLE

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du congé pour enfant malade
ACCORD

ACCUEIL ET FAMILLE ASS

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET FAMILLE ASS 14/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la communication activité syndicale
ACCORD

ACOLADE

Accord d'entreprise ACOLADE 13/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE) et DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP)
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLADE 16/04/2019
ACCORD D'ADAPTATION NUMERO 1
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLADE 30/04/2019
ACCORD D'ADAPTATION NUMERO 2
ACCORD

ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONO

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONO 06/03/2019
Versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUC ACCUEIL FAM ACCOMP AUTONO 12/05/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

ACTION ENFANCE

Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 14/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 25/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT AU SEIN D'ACTION ENFANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 14/12/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD FORFAIT ANNUEL JOURS CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION ENFANCE 19/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ACTION JEUNESSE DE L AUBE

Accord d'entreprise ACTION JEUNESSE DE L AUBE 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

ADSEA 09

Accord d'entreprise ADSEA 09 04/11/2019
Accord pré electoral
ACCORD

AEP DE LALANDELLE

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 19/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 17/12/2018
Accord fixant les modalités de déroulement de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Utilisation de la messagerie electronique professionnelle pour les communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 06/05/2019
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AEP DE LALANDELLE 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

AFEJI

Accord d'entreprise AFEJI 16/02/2018
PV d'accord des NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 08/12/2017
avenant n°1 à l'accord collectif instituant un régime de prévoyance de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI 01/12/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GPEC : LE RECOURS AU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
AVENANT

Accord d'entreprise AFEJI 13/07/2018
Accord relatif aux modalités de dialogue social à l'AFEJI
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 31/12/2018
Procès Verbal d'Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 16/12/2019
Accord collectif de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AFEJI 16/12/2019
Avenant n°2 à l'accord instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

ALADIN

Accord d'entreprise ALADIN 09/03/2018
Accord d'entreprise Lieux de vie et d'accueil
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 27/06/2018
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 22/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la durée du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 21/12/2018
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 21/05/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ALADIN 09/05/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

ALEFPA

Accord d'entreprise ALEFPA 11/03/2020
PV Cloture NAO 2019
ACCORD

ALGEDAS

Accord d'entreprise ALGEDAS 05/12/2017
PROROGATION DES MANDATS DP
ACCORD

ALTACAN

Accord d'entreprise ALTACAN 15/06/2018
Accord collectif - organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTACAN 15/06/2018
Accord collectif recrutement contrat rémunération
ACCORD

ALTER-EGAUX

Accord d'entreprise ALTER-EGAUX 16/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

ANRAS

Accord d'entreprise ANRAS 15/05/2018
ACCORD D'EXTENSION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES DE L'ACCORD DU 18 DECEMBRE 2006
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 26/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ANRAS 05/12/2017
Accord de prorogation de l'accord relatif aux conditions d'exercice du droit syndical
ACCORD

ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 20/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE DéPLACEMENT PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 20/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITéS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISéE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 01/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 26/03/2019
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de Nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des IRP de l'AAPEJ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres des IRP de l'AAPEJ
ACCORD

ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 09/12/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

ASS DE LA MAISON D ENFANTS

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON D ENFANTS 25/03/2019
prime exceptionnelle
ACCORD

ASS DE LA MAISON FAMILIALE

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON FAMILIALE 25/09/2018
LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON FAMILIALE 11/10/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON FAMILIALE 03/04/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 18/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 26/10/2018
ACCORD RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 26/10/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 01/07/2019
Accord ADSEA sur l'organisation des horaires individualisés au Pôle Enfance ADSEA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE L'ENFANT A L'ADULTE 01/07/2019
Accord ADSEA sur l'organisation des astreintes éducatives du Pôle Enfance
ACCORD

ASS EDUCATION POPULAIRE

ASS EDUCATION RECLASS GARCONS INADAPT

Accord d'entreprise ASS EDUCATION RECLASS GARCONS INADAPT 21/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017 - NAO 2017
ACCORD

ASS EDUCATIVE L ENVOL

Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 14/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dansle cadre de la loi du 24 decembre 2018 portant mesures d'urgence economiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 08/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES SOCIALES ET DE LA REPRESENTATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EDUCATIVE L ENVOL 03/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

ASS JEAN-LUC LAHAYE CENT FAMILLES

Accord d'entreprise ASS JEAN-LUC LAHAYE CENT FAMILLES 19/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE

Accord d'entreprise ASS LES AMIS DE LA CHAUMIERE 31/05/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LY

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LY 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS LEGALES DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RAYON DE SOLEIL DE L'ENFANCE DU LYONNAIS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A.

Accord d'entreprise ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 12/12/2017
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/09/2017
accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 05/09/2017
accord portant sur le CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 14/03/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEVELOP ECONOMIQUE SOCIAL EUROPE 06/12/2019
avenant accord REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 28/06/1999
AVENANT

ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EMPLOI DES SALARIES DE 50 ANS ET PLUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 03/07/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES RAYON DE SOLEIL DE CANNES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 15/03/2019
Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 22/11/2019
REVISION ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL CSE
ACCORD

ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS

Accord d'entreprise ASSOC.LA RENOUEE MAISON D'ENFANTS 05/07/2018
Accord à durée déterminée de trois ans relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'Association La Renouée
ACCORD

ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 23/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2017
ACCORD

ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION 20/06/2018
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise sur les 35 heures du 29 octobre 1999
AVENANT

ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION & REINSERTION

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION JEUNESSE INNOVATION & REINSERTION 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

ASSOCIATION AIDE ET PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE ET PROTECTION DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE 10/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 11/02/2020
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA SAUVEGARDE DES ARDENNES
ACCORD

ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 12/12/2018
ACCORD SUR LE HANDICAP, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 12/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

ASSOCIATION BOIS FLEURI

Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS FLEURI 08/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ASSOCIATION CENT FAMILLES LAHAYE

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENT FAMILLES LAHAYE 03/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés dans le contexte de la crise sanitaire lie au covid-19
ACCORD

ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS (A.G.E)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, ET CONCILIATION ENTRE VIE FAMILIALE ET VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 23/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS 02/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 01/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REVISANT L'ACCORD TRANSFERT en date du 01/03/2018 - Accord transfert étendu à de courts déplacements professionnels en présence d'usagers à compter d'une nuitée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 21/03/2018
ACCORD DE PERIMETRE POUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE POUR L'ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 18/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES SURVEILLANTS DE NUITS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE PANDEMIE
ACCORD

ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATIVE DES AUTAS 03/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION FOYER FAMILIAL DE HAGETMAU

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER FAMILIAL DE HAGETMAU 20/05/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

ASSOCIATION LA CORDEE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 22/02/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 06/02/2019
Négocation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CORDEE 23/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

ASSOCIATION LA PROVIDENCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 15/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 13/03/2019
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression dans l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 27/05/2019
Accord d'entreprise mettant en place le nombre de collèges pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 05/04/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 22/02/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif au maintien de l'ancienneté durant un congé parental d'éducation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 17/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 31/12/2018
Procès Verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 20/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur dispositif retraite progressive
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO 31/12/2019
Procès Verbal Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

ASSOCIATION LE CAP

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CAP 19/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE ROCHER DE GUYENNE 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DES CONGÉS PAYES - COVID 19
ACCORD

ASSOCIATION LES MATINS BLEUS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MATINS BLEUS 22/04/2020
Accord d'Entreprise relatif a l'aménagement des congés payés
ACCORD

ASSOCIATION LES NIDS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 02/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 06/06/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/03/2019
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Sociale et Economique Central d'Entreprise
AVENANT

ASSOCIATION MONTJOIE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 10/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOIE 29/01/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

ASSOCIATION MONTJOYE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 05/03/2018
ACCORD ET DESACCORD NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 02/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DANS LE CADRE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 07/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 05/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet pour les élections professionnelels 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTJOYE 28/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME

Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
LE CONTENU ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME 18/12/2017
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE L'ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME.
ACCORD

ASSOCIATION OLGA SPITZER

Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 28/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 06/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OLGA SPITZER 24/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS AU SEIN DES CSEE ET DU CSEC DE L'ASSOCIATION OLGA SPITZER
ACCORD

ASSOCIATION PERE LE BIDEAU

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord relatif au vote électronique.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats CE/DP.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERE LE BIDEAU 27/04/2018
Un accord relatif à la répartiotion du Conseil Social et Economique.
ACCORD

ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 28/12/2017
accord nao 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 17/12/2018
N A O 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 11/10/2018
Heures de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 18/12/2019
NAO ASSOCIATION PLEIN SOLEIL 2019
ACCORD

ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L' ADOLESCENT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L' ADOLESCENT 25/09/2018
Accord d'entreprise Comité Social et Economique et représentants de proximité
ACCORD

ASSOCIATION POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ENFANT A L'ADULTE EN RHONE ALPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ENFANT A L'ADULTE EN RHONE ALPES 25/05/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASSOCIATION PRADO RHONE ALPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRADO RHONE ALPES 13/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU PRADO
ACCORD

ASSOCIATION SAINT MARTIN

ASSOCIATION SERVIR

Accord d'entreprise ASSOCIATION SERVIR 30/04/2019
Accord relatif au transfert de l'été 2019 - MECS Villa des Roses
ACCORD

ASSOCIATION ST MICHEL

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL 01/02/2018
EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION ST MICHEL HAUT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 20/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

ASSOCIATION TRAITS D UNION

Accord d'entreprise ASSOCIATION TRAITS D UNION 22/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TRAITS D UNION 27/06/2018
Accord de méthode pour la négociation obligatoire 2018/2019
ACCORD

ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 12/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDEDE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE DE SAUVEGARDEDE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES ADULTES 11/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET ADULTES

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE ET ADULTES 30/04/2018
UN ACCORD DE METHODE CONCERNANT LA REVISION DE L'ACCORD ARTT DU 26 JUIN 1999 ET DE SES AVENANTS
ACCORD

ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DE CERTAINS THEMES DE NEGOCIATION
ACCORD

ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A.

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VOSGIENNE SAUVEGARDE ENFANCE, ADOLESCENCE ET ADULTES - A.V.S.E.A. 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Association Fouque

Accord d'entreprise Association Fouque 19/12/2019
Accord d'établissement d'adaptation lié au changement de convention collective au sein des Saints Anges et Petits Diables
ACCORD

Association MOISSONS NOUVELLES

Accord d'entreprise Association MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes janvier 2019-décembre 2021
ACCORD

Association Marie Durand

Accord d'entreprise Association Marie Durand 01/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS FACE A UNE SITUATION D’URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Marie Durand 16/03/2020
Accord dérogatoire à la durée du travail face à une situation d'urgence
ACCORD

Association Plein Soleil

Accord d'entreprise Association Plein Soleil 20/12/2018
accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Association Rayon de Soleil de Cannes

Accord d'entreprise Association Rayon de Soleil de Cannes 20/12/2018
Proces verbal Négociations annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Association Traits d'Union

Accord d'entreprise Association Traits d'Union 16/07/2018
Procès-verbal d'accord à la négociation obligatoire 2018/2019
ACCORD

Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté

Accord d'entreprise Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte Nord Franche-Comté 15/02/2019
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Association des Dames de la Providence

Accord d'entreprise Association des Dames de la Providence 17/12/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance

Accord d'entreprise Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance 20/11/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un plan de formation pluriannuel
ACCORD

Association pour la Réalisations d'Actions Sociales Spécialisées

Accord d'entreprise Association pour la Réalisations d'Actions Sociales Spécialisées 15/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

CENTRE ANIMATION FORMATION INSERTION

Accord d'entreprise CENTRE ANIMATION FORMATION INSERTION 22/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

CENTRE DES MONEDIERES

Accord d'entreprise CENTRE DES MONEDIERES 19/12/2017
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DES MONEDIERES 19/12/2017
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DES MONEDIERES 05/12/2017
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 novembre 1999
AVENANT

CENTRE EDUCATIF JJ BARTHELON

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF JJ BARTHELON 01/12/2018
Accord d'entreprise en matière d'égalités entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF JJ BARTHELON 24/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CENTRE EDUCATIF TREMEAC

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 19/12/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 05/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EDUCATIF TREMEAC 23/05/2019
accord collectif relatif a la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

COMITE PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE

Accord d'entreprise COMITE PROTECTION ENFANCE ET ADOLESCENCE 01/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE

Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 02/10/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 26/10/2018
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL AIDE DEVENIR ENFANT & ADULTE 29/03/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Centre des Monédières

Accord d'entreprise Centre des Monédières 11/02/2020
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Centre des Monédières 11/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 01/06/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 17/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ESPEREM

Accord d'entreprise ESPEREM 15/05/2018
Accord d'entrepris d'anticipation généralisant la couverture frais de santé au sein d'ESPEREM
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 11/12/2018
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 05/10/2018
Accord d'adaptation dans le cadre de la fusion entre les associations Henri ROLLET et ARFOG-LAFAYETTE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESPEREM 14/10/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 09/09/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE 09/09/2019
Accord de fonctionnement et de mise en place du comité social et économique
ACCORD

FED OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE

Accord d'entreprise FED OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE 14/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

FEDEERATION OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE

Accord d'entreprise FEDEERATION OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE 04/07/2019
Accord de mise en place du Comité social et économique
ACCORD

FEDERATION DES OEUVRES GIRONDES DE PROTECTION DE L'ENFANCE

FEDERATION OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE

Accord d'entreprise FEDERATION OEUVRE GIRONDE PROTECTION ENFANCE 05/06/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

FONDATION COGNACQ JAY

Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 05/02/2019
CONCLUSION NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COGNACQ JAY 14/01/2020
CONCLUSION NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

FONDATION GRANCHER

Accord d'entreprise FONDATION GRANCHER 28/09/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

FONDATION LES NIDS

Accord d'entreprise FONDATION LES NIDS 02/04/2020
Accord relatif à l'aménagement du poste de travail
ACCORD

FONDATION ROBERT ARDOUVIN

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT ARDOUVIN 09/11/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 AVRIL 2014 PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL
AVENANT

FONDATION SAINT-JEAN

Accord d'entreprise FONDATION SAINT-JEAN 14/11/2017
Accord sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

FONDATION VERDIER

Accord d'entreprise FONDATION VERDIER 27/03/2019
un accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

FOUQUE

Accord d'entreprise FOUQUE 30/11/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FOUQUE 28/11/2018
Accord de méthode
ACCORD

FOYER EDUCATIF CELINE LEBRET

Accord d'entreprise FOYER EDUCATIF CELINE LEBRET 06/10/2017
prorogation mandat DP
ACCORD

FOYER NOTRE DAME

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 11/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 25/09/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 04/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER NOTRE DAME 03/12/2019
Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

FOYERS DELTA-SUD

Accord d'entreprise FOYERS DELTA-SUD 14/12/2017
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la durée de travail
ACCORD

HOME DES FLANDRES

Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 27/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 01/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 17/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOME DES FLANDRES 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGES PAYES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD

INSTITUT DON BOSCO

Accord d'entreprise INSTITUT DON BOSCO 11/06/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 13/06/2018
ACCORD ENTREPRISE EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN 24/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

INSTITUTION SERENNE

Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 01/06/2018
ACCORD ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD DU 1/07/2003 SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 11/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 29/10/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 01/02/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION SERENNE 13/06/2019
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS

Accord d'entreprise L'ASSOCIATION FOYER FAMILIAL L'OASIS 20/12/2018
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

LA MAISON DE BEAU LOUIS

Accord d'entreprise LA MAISON DE BEAU LOUIS 01/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LA MAISON MATERNELLE

Accord d'entreprise LA MAISON MATERNELLE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE DE BRIVE LA GAILLARDE 20/02/2019
Avenant n°1 de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

LA RIBAMBELLE

Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 08/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 14/05/2018
accord collectif relatif à l 'égalité professionelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LA RIBAMBELLE 14/04/2020
accord portant sur la prise de conges
ACCORD

LA SAUVEGARDE

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 09/04/2019
Un accord portant sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 09/04/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 25/06/2019
Un accord portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 10/09/2019
Un accord portant sur les conditions et les modalités du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 07/01/2020
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail des personnels d'internat
ACCORD

LA VIE FAMILIALE

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 23/10/2018
Avenant à l’accord d’entreprise n°A08718010802 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 20/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE FAMILIALE 25/01/2018
accord aménagement du temps de travail
ACCORD

LES AMIS DE L EAU VIVE

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 27/08/2019
ACCORD SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMIS DE L EAU VIVE 16/01/2020
AVENANT ACCORD SENIOR
ACCORD

LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la création et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 21/06/2019
la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES FONTAINES ABBE PIERRE MARLE 13/08/2019
LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD_CAD

LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOI

Accord d'entreprise LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DE L'ABREUVOI 16/01/2018
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail.
ACCORD

MAISON D ENFANTS LE CHALET

Accord d'entreprise MAISON D ENFANTS LE CHALET 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

MAISON D'ENFANTS COSTEBEL

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS COSTEBEL 28/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/01/2020 RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Accord relatif à la mise enplace de décompte des jours de congés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS JEANNE D'ARC 01/06/2018
Avenant à l'article 9 de l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail concernant la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D'ENFANTS L'EAU VIVE 12/02/2019
Accord relatif à la durée quotidienne maximale de travail
ACCORD

MAISON ENFANTS CHATEAU BIONE

Accord d'entreprise MAISON ENFANTS CHATEAU BIONE 03/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

MECS LA RENOUEE

Accord d'entreprise MECS LA RENOUEE 11/12/2017
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

MEITIS PLUS

Accord d'entreprise MEITIS PLUS 24/06/2019
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MOISSONS NOUVELLES

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 20/03/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 27.04.06 relatif à la Journée de solidarité signé le 20.03.18
AVENANT

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences au sein de l'association Moissons Nouvelles
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 05/07/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 26/11/2018
Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation relative au comité social et économique et instances associées
ACCORD

Accord d'entreprise MOISSONS NOUVELLES 06/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et comité social et économique central
ACCORD

MSA SERVICES LIMOUSIN

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES LIMOUSIN 13/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Marie Durand

Accord d'entreprise Marie Durand 06/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES DU 22 MARS 2019
AVENANT

NAMASTE

Accord d'entreprise NAMASTE 01/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OEUVRE DE LA MISERICORDE

Accord d'entreprise OEUVRE DE LA MISERICORDE 11/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

OEUVRE DU BON PASTEUR

Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 10/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DU BON PASTEUR 13/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2020
ACCORD

ORPHELINAT COSTE

Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 22/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE DECOMPTE DES CONGES PAYES ANNUELS EN JOURS OUVRES
ACCORD

Accord d'entreprise ORPHELINAT COSTE 24/12/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

ORSAC

Accord d'entreprise ORSAC 06/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

PRADO RHONE ALPES

Accord d'entreprise PRADO RHONE ALPES 10/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de Vie au Travail (BLOC II)
ACCORD

RIBINAD

Accord d'entreprise RIBINAD 31/10/2018
un accord relatif à l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

SAINT MICHEL

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 21/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 03/03/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL 18/12/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

SAUVEGARDE

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des transferts (Annexe 1 bis de la CCN66)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 03/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 01/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DES DIFFERENTS SERVICES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 09/07/2019
ACCORD RELATIF AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 21/01/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

SAUVEGARDE 71

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 71 29/08/2019
Accord d'entreprise droit d'expression
ACCORD

SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 26/03/2018
accord relatif a la mise en place et a l'organisation du droit d4expression directe et collective des salaries
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 27/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique au sein dela Sauvegarde du Val d'Oise (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC) et de la Commission Centrale Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CCSSCT) au sein de la Sauvegarde du Val d'Oise
ACCORD

SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 17/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 06/04/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE MAYENNE SARTHE 05/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la constitution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

SC OXYGENE

Accord d'entreprise SC OXYGENE 21/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

SOS VILLAGES D'ENFANTS

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DES TICKETS-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REVALORISATION DE LA GRILLE DE COEFICIENTS ET DE SALAIRES DES AIDES FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOS VILLAGES D'ENFANTS 28/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DES TICKETS-RESTAURANT
ACCORD

SPAP

Accord d'entreprise SPAP 27/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 07/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAP 21/11/2019
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