Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés
ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de Nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des IRP de l'AAPEJ
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres des IRP de l'AAPEJ
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 06/11/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 26/10/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 19/05/2021
Accord Relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 19/05/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 17/05/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 02/05/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 18/04/2023
Accor relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 25/07/2023
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 25/07/2023
Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES
Accord d'entreprise ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES 10/05/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LEGAL APPLICABLE AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE (CDD) AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES 12/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ASS BEAUNOISE PROTEC ENFANCE
Accord d'entreprise ASS BEAUNOISE PROTEC ENFANCE 11/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 09/12/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord à durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord d'entreprise sur les congés trimestriels et les jours fériés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 15/05/2023
Accord de Méthode pour la négociation ded l'extension des CT - Accord issu des NAO 2023-2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 12/06/2023
Accord dérogatoire sur le CESS concernant la prise des CT des professionnels éducatifs
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 22/09/2023
Accord d'entreprise issu des négociation annuelles obligatoires 2023 sur l'attribution de congés pour enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 05/02/2024
accord d'extension des CT aux salariés ne beneficiant que de 3 CT
ACCORD
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