Accords d'entreprise : Hébergement social pour enfants en difficultés

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 30/04/2019
Accord relatif au travail de Nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des IRP de l'AAPEJ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 03/09/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres des IRP de l'AAPEJ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 06/11/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 26/10/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 19/05/2021
Accord Relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 19/05/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 17/05/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 02/05/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 18/04/2023
Accor relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 25/07/2023
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE & PROTECT ENFANCE & JEUNESSE 25/07/2023
Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES 10/05/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LEGAL APPLICABLE AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE (CDD) AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ARDENNAISE SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES 12/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BEAUNOISE PROTEC ENFANCE 11/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 09/12/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord à durée indéterminée portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 14/10/2022
Accord d'entreprise sur les congés trimestriels et les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 15/05/2023
Accord de Méthode pour la négociation ded l'extension des CT - Accord issu des NAO 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 12/06/2023
Accord dérogatoire sur le CESS concernant la prise des CT des professionnels éducatifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 22/09/2023
Accord d'entreprise issu des négociation annuelles obligatoires 2023 sur l'attribution de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE EDUCATIF SOCIAL DES MINEURS 05/02/2024
accord d'extension des CT aux salariés ne beneficiant que de 3 CT
ACCORD